DDT Jura

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Zones exposées au bruit sur le Jura (zones de type A - indice de type LN)

Couche réalisée par atelier SIG (juin 2018) par compilation des zones de bruit de type A liées aux infrastructures routières (rapport du CEREMA sur les cartes stratégiques du bruit du Jura - Réseau non concédé de janvier 2018), ferroviaires (rapport du CEREMA sur les Cartes stratégiques du bruit -…

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N_COURS_EAU_L_039 (validation du 27 juillet 2023)

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Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la validation Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 27 juillet 2023 (données mises à jour le 29 aout 2023) Structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement…

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Zones exposées au bruit des grandes infrastructures ferroviaires de transport (LD)

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Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : - Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non concédé et le réseau ferroviaire du Jura. - Données cartographiques du Groupe des Autoroutes…

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Zone inondable réglementaire arrêtée par un PPRI approuvé (obsolète) dans le Jura

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Les zonages disponibles sur cette couche n'ont pas encore été intégrés dans la couche N_ZONE_REG_PPRN_S_039. Toutes les zones définies par l'arrêté préfectoral approuvant le PPRI sont saisies, y compris les zones blanches (zones incluses dans l'aire d'étude, mais ne faisant l'objet d'aucune…

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Cours d'eau du Jura (commission du 26/01/2017)

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Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 26 janvier 2017 (données mises à jour le 03 avril 2017) Nouvelle structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement…

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Périmètre des Etablissements public de coopération intercommunale (à fiscalité propre) du Jura au 01/01/2020

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Contours des EPCI du Jura à la date du 01/01/2020. Couche réalisée par Atelier SIG le 27/01/2020 Changement au 01/01/2020 : Fusion CC Pays des Lacs, CC Région d'Orgelet, CC Petite Montagne, CC Jura Sud pour former une nouvelle CC "Terre d'Emeraude Communauté - Le Sud-Jura révélé" (arrêté de…

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Communes impactées par les fuseaux de classement sonore

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Communes impactées par les fuseaux de classement sonore. Couche fournie et retravaillée pour le SEREF (contact : Didier Capdeville) : mise à jour dans la base le 04/03/2024. Arrêté préfectoral RAA 39-2024-01-18-00009 du 18/01/2024 portant sur le classement sonore des infrastructures de transports…

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Projets de territoire sur le Jura

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Atelier SIG : 03/04/2017 Avancement des projets de territoire sur le département du Jura Pour construire leur avenir les communautés de communes ont besoin d’une stratégie de développement partagée à l’échelle de leur territoire. Cette stratégie est retranscrite dans un projet de territoire. Cette…

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Zones où les valeurs limites de bruit sont dépassées sur le Jura (zones de type C - indice type LD)

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Ces cartes également appelées « cartes de type c » représentent les parties de territoires susceptibles de contenir des bâtiments dépassant les valeurs limites mentionnées à l’articleL571-6 du Code de l’Environnement et fixées par l’article 7 de l’arrêté du 4 avril 2006. Couche réalisée par…

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Zones bruit 3ème génération - dépassement des indicateurs Lden (cartes de type C) iinfrastructures ferroviaires

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Classement bruit fer 3ème génération - Etude CEREMA de septembre 2017 Données transférées par SEREF (Claire FRANCESCONI) le 08/11/2022 Date des données : 01/09/2017 Cartes stratégiques de bruit des infrastructures ferroviaires du département du Jura concernent la ligne Dijon-Besançon entre la…

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Zones bruit - dépassement des indicateurs Lden (cartes de type C)

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Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : - Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non concédé et le réseau ferroviaire du Jura. Complément CEREMA du 03/01/2023 pour la RN5 - Données…

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Zones bruit - dépassement des indicateurs LN (cartes de type C) infrastructures ferroviaires

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Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura

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Empreinte sonore des infrastructures routières du Jura. Couche fournie et retravaillée pour le SEREF (contact : Didier Capdeville) : mise à jour dans la base le 06/03/2024 Arrêté préfectoral RAA 39-2024-01-18-00009 du 18/01/2024 portant sur le classement sonore des infrastructures de transports…

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N_COURS_EAU_L_039_29062022

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Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 29 juin 2022 (données mises à jour le 06 juillet 2022) Structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la…

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N_CLASSEMENT_BRUIT_ROUTE_S_039

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Classement sonore des infrastructures routières du Jura. Couche fournie et retravaillée pour le SEREF (contact : Didier Capdeville) : mise à jour dans la base le 04/03/2024. Arrêté préfectoral RAA 39-2024-01-18-00009 du 18/01/2024 portant sur le classement sonore des infrastructures de transports…

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Zones exposées au bruit 3ème génération des infrastructures ferroviaires de transport (LD)

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Zones exposées au bruit 3ème génération des infrastructures ferroviaires de transport (LN)

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Zones bruit - dépassement des indicateurs LN (cartes de type C)

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Arrêté n°2022-06-29-001 du 30 juin 2022 Cartes bruit réalisées par atelier SIG (SEREF) à partir des données issues de : - Données cartographiques du CEREMA du 03 mai 2022 pour le réseau routier non concédé et le réseau ferroviaire du Jura. Complément CEREMA du 03/01/2023 pour la RN5 - Données…

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Cours d'eau du Jura (commission du 30/05/2020)

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Classification des cours d'eau en cours d'eau ou non cours d'eau. Classification faisant suite à la Commission Cours d'Eau de la Préfecture du Jura du 30 mai 2020 (données mises à jour le 30 juin 2020) Structure de table réalisée avec le SEREF (Service Eau Risques Environnement Forêt) de la DDT du…

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Périmètre de transports urbains dans le Jura

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Zonage composé de l'ensemble des périmètres de transport urbain (PTU) Les renseignements des attributs de la couche sont à jour à la date du 01/01/2017, à l'exception des kilomètres cumulés de lignes. Couche géographique réalisée par atelier SIG à la date du 25/07/2017 Un périmètre de transports…

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20 de noviembre de 2024

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Fecha de creación

23 de febrero de 2017