DDT Hautes-Pyrénées

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Maubourguet approuvé le 02/08/2010

Numérisation vectorielle du PPRN de Maubourguet (65304). Numérisation réalisée en Août 2011? reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) de Bordères-sur-Echez approuvé le 09/08/04

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Numérisation vectorielle du PPRN de Bordères-sur-Echez (65100). Numérisation réalisée en 2007/2008, reprise selon le cahier des charges COVADIS Midi-Pyrénées.

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[DDT65] Inventaire des Frayères sur le département des Hautes-Pyrénées, correspondant à la liste 1 de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012

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Inventaire, correspondant à la liste n°1 de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012. La présente cartographie est un document « indicatif », seul l'arrêté cité ci-dessus est opposable. Inventaire des cours d’eau constituant une zone de reproduction de la faune piscicole…

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Périmètres Opérations de Revitalisation de Territoire de Tarbes et Lourdes

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Créée en 2018 par l’article 157 de la loi ELAN, l’Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) est un outil au service des collectivités locales volontaires pour la mise en œuvre de leur projet global de territoire visant la consolidation de fonctions de centralité qui bénéficient à tous. Par…

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Saligos approuvé le 22/05/2013

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Numérisation vectorielle du PLU de Saligos (65399), actualisée en juin 2013. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on 28 de enero de 2014

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Carte de Bruit Stratégique – Réseau non concédé – Dépassement de valeurs limites (type C) – Indice Lden – Hautes Pyrénées

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La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

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Plan d'Occupation du Sol (POS) de Sazos du 21/10/2005

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!!! Ce POS n'est plus opposable, à compter du 27/03/2017. En effet, selon l'Article L174-3 du Code de l'Urbanisme (relatif à la loi ALUR), les POS en révision n'ayant pas abouti à l'approbation du PLU dans un délai de 3 ans après l'entrée en vigueur de la loi ALUR (27/03/2014), deviennent caducs.…

Updated on 27 de marzo de 2017

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Plan d'Occupation du Sol (POS) de Grust du 14/09/2007

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Updated on 27 de marzo de 2017

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[DDT65] Accidentologie 2019 - Hautes-Pyrénées

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Localisation des accidents de la route, survenus en 2019, ayant fait l'objet d'un procès-verbal. Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours desquels des personnes ont été blessées (hospitalisés ou blessés légers) ou tuées. Les accidents sans…

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Plan Local d'Urbanisme (PLU) d'Avezac-Prat-Lahitte du 29/06/2017

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Numérisation vectorielle du PLU d'Avezac-Prat-Lahitte (65054), actualisée en février 2018. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation du Plan Local d'Urbanisme. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération…

Updated on 1 de febrero de 2018

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[DDT65] Accidentologie 2022 - Hautes-Pyrénées

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Localisation des accidents de la route, survenus en 2022, ayant fait l'objet d'un procès-verbal. Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours desquels des personnes ont été blessées (hospitalisés ou blessés légers) ou tuées. Les accidents sans…

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Cours d'eau classés - Liste 2 - sur le bassin Adour-Garonne

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Depuis le 1er janvier 2014 les anciens classements « cours d’eau réservés » pris en application de la loi sur l’énergie de 1980 et « cours d’eau classés à migrateurs » pris en application de l’article L.432-6 du code de l’environnement sont devenus caducs. La loi sur l’eau du 31 décembre 2006 a…

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Carte Communale de Moulédous du 27/09/2011

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Numérisation vectorielle de la carte communale de Moulédous (65324), réalisée en octobre 2011. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération…

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Plan d'Occupation du Sol (POS) de Loudervielle du 06/10/2001

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Numérisation vectorielle du POS de Loudervielle (65283), réalisée en juin 2008. Cette numérisation a été reprise selon le cahier des charges national de dématérialisation des PLU (Version 2). Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on 19 de octubre de 2017

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Cartographie des effets de site lithologique

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Lors de son occurrence, un séisme libère de l’énergie sous forme d’ondes sismiques qui se propagent dans la Terre depuis le foyer du séisme jusqu’à la surface. Au cours de ce trajet, ces ondes traversent des milieux géologiques aux propriétés mécaniques (densité, vitesse de propagation des ondes…

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[DDT65] Tâche Urbaine 2019 - Domaine Urbanisme - Hautes-Pyrénées

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Cette version de la tâche urbaine correspond à une utilisation dédiée au domaine de l'urbanisme. Les paramètres et spécifications, pris en compte et détaillés ci-après correspondent aux besoins formulés par la filière urbanisme. Cette couche n'a pas vocation à être utilisée pour identifier la PAU…

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Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les services de l'Etat dans les Hautes Pyrénées

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Recensement des projets d'installations photovoltaïques relevant d'une instruction par les services de l'Etat

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Carte Communale de Jezeau du 09/02/2006

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Numérisation vectorielle de la carte communale de Jézeau (65234), réalisée en mai 2007. Cette numérisation est conforme au cahier des charges national du CNIG - dématérialisation des cartes communales. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on 19 de octubre de 2017

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[DDT65] Communes classées, ou bénéficiant des effets de classement, en Zone de Revitalisation Rurale (ZRR) - Hautes-Pyrénées

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Les zones de revitalisation rurale (ZRR) visent à aider le développement des territoires ruraux principalement à travers des mesures fiscales et sociales. Des mesures spécifiques en faveur du développement économique s'y appliquent. L'objectif est de concentrer les mesures d'aide de l'état au…

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[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Bordères-sur-l'Echez approuvé le 20/06/2007, dernière modification le 19/11/2020

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Numérisation vectorielle du PLU de Bordères-sur-l'Echez (65100) approuvé le 20/06/2007, dernière modification le 19/11/2020. Cette numérisation est conforme au standard CNIG 2017. Utilisations potentielles : Instruction ADS. Zonage généralisé. Toute opération d'aménagement.

Updated on 21 de julio de 2016

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Guillaume BOEHRER

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23 de febrero de 2017