DDT Haute-Marne

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Friches agricoles potentielles pérennes 2019-2023 du département de la Haute-Marne

Conformément à l'article 25 de la loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt du 13 octobre 2014 et l'article L112-1-1 du code rural et de la pêche maritime, le Préfet charge, tous les cinq ans, la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et…

Updated on 19 de noviembre de 2024

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Friches agricoles potentielles pérennes 2018-2022 du département de la Haute-Marne

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Updated on 19 de noviembre de 2024

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type C et Indice Ln - A31

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N_BRUIT_ZBR_INFRA_R_A31_C_LN_S_052

Updated on 4 de noviembre de 2024

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Zone de coeur du parc national des forêts

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Zone de coeur du parc national des forêts. Les parcs nationaux sont des espaces protégés soumis à une réglementation spécifique (articles L331 et R331 du code de l’environnement) qui assure la sauvegarde de leur patrimoine naturel et culturel reconnu comme exceptionnel. L’originalité d’un parc…

Updated hace 1 mes

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Mâts éoliens dans le département de la Haute-Marne

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Localisation des mâts éoliens situés dans le département de la Haute-Marne et dans une zone tampon de 30km autour du département. Les données ont été construite sur la base des dossiers d'instruction ICPE ou des permis de construire.

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Référentiel Régional Pédologique du département de la Haute-Marne

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Référentiel Régional Pédologique du département de Haute-Marne produit par l'INRAE. Cette version est complétée avec 63 champs attributaires restituant toutes les informations de la base de donnée en ligne ici : https://grandest.nosterritoires.fr/adws/app/f5dbb9ff-4e09-11e8-b0c4-312c65e710a1/ mise…

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Documents d'urbanismes et services instructeurs dans le département de la Haute-Marne

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Documents d'urbanismes applicables sur les territoires communaux et leurs services instructeurs. Les documents d'urbanismes sont des documents publics, plans, schémas, programmes et cartes qui cadrent l'aménagement et l'urbanisme à l'échelle d'un territoire. Les services instructeurs sont en…

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Aire de protection de biotope du département de la Haute-Marne

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Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont les zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. L'aire de protection de biotope…

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Zonage des unités territoriales de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne

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Cette donnée définit le territoire de compétences des anciennes unités territoriales Nord et Sud de la Direction départementale des territoires de la Haute-Marne. Le 1 juillet 2024, les unités territoriales ont fusionnées en une Unité territoriale départementale dont les compétences s'étendent sur…

Updated on 4 de noviembre de 2024

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Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne

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Atlas des zones inondables du département de la Haute-Marne. L’AZI est un outil de connaissance et d’information sur les risques d’inondation. Il est élaboré par les services de l’Etat et portés à la connaissance des collectivités et établissements en charge de l’élaboration des documents d’urbanisme.

Updated hace 1 mes

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique 2022 4ème échéance - Type A et Indice Ld - A31

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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

Updated on 4 de noviembre de 2024

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Friches agricoles potentielles 2021 dans le département de la Haute-Marne

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Updated on 4 de noviembre de 2024

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Points de rencontre des secours en forêt dans le département de la Haute-Marne

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Localisation des points de rencontre des secours en forêt, permettant de faciliter la localisation d’un blessé en forêt par les services de secours dans le département de la Haute-Marne. Cette donnée est construite sur la base des informations transmises par le service sécurité de la préfecture

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Zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne

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Localisation des zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne; Le PPRNi est un outil de prévention majeur contre les risques naturels d’inondation, permettant d’influer sur l’occupation et l’utilisation des sols. Les PPRNi sont approuvés par le préfet. Les collectivités…

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Route à grande circulation dans le département de la Haute-Marne

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Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le délestage du trafic, la circulation des transports exceptionnels, des convois et des transports militaires et la…

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Friches agricoles potentielles 2020 dans le département de la Haute-Marne

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Les petites régions agricoles dans la région Grand Est.

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Les petites régions agricoles dans la région Grand Est. Les régions agricoles (RA) et petites régions agricoles (PRA) ont été définies à partir de 1946 pour caractériser des zones agricoles homogènes. La RA couvre un nombre entier de communes et peut s’étendre sur plusieurs départements. La France…

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Zones agricoles défarorisées dans le département de la Haute-Marne

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Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est considérée comme plus difficile. Dans ces zones, les agriculteurs sont éligibles à des aides compensatoires de l’Union européenne…

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Côte de référence du PPRI Marne Amont du département de la Haute-Marne

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Le département est parcouru par de nombreux cours d'eau qui peuvent déborder. L'inondation est une submersion, principalement lente, d'une zone habituellement hors d'eau. Les inondations constituent un risque majeur. Pour mieux maîtriser l'urbanisation en zone inondable, des plans de prévention du…

Updated on 4 de noviembre de 2024

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Base permanente des équipements sur le département de la Haute-Marne.

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Base permanente des équipements géolocalisées de l'INSEE pour l'année 2021. Elle répertorie un large éventail d'équipements et de services, marchands ou non, accessibles au public sur l'ensemble de la France au 1ᵉʳ janvier de chaque année. Ce jeu de donnée est une extraction des informations…