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DDT Drôme

Descripción

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416 results

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Friches agricoles en Drôme (millésime 2022)

From DDT Drôme

Inventaire des friches agricoles de la Drôme en 2022, réalisé par la DDT26. La définition retenue pour la friche agricole est une parcelle sans activité agricole depuis au moins trois ans. Cet inventaire a été réalisé par filtrage SIG et photo-interprétation. Il n'est pas exhaustif et peut…

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Quartier prioritaire de la politique de la ville en Drôme

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La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés…

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CC de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 - Mise à jour SUP 26/10/2018

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT VINCENT LA COMMANDERIE 26382 Carte Communale - CC approuvée le 17/05/2005 - Mise à jour SUP du 26/10/2018

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PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour SUP du 29/11/2018 - FIN de VALIDITE : 26/06/2019 Mise à jour SUP

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CC de TRESCHENU CREYERS 26354 - Mise à jour SUP 02/03/2015

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de TRESCHENU CREYERS 26354 - Carte Communale CC approuvée le 13/02/2009 - Mise à jour SUP du 02/03/2015

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Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

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Communes du massif des Alpes au titre de la loi dite «loi montagne»

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Le massif englobe, non seulement les zones de montagne, mais aussi les zones qui leur sont immédiatement contiguës : piémonts, voire plaines si ces dernières assurent la continuité du massif. Cet élargissement prend en compte les interactions et les échanges entre les territoires d'altitude et les…

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PLU de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - Mise à jour SUP 01/10/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT MARCEL LES VALENCE 26313 - PLU approuvé le 05/02/2009 - Mise à jour SUP du 01/10/2019

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Petites villes de demain en Drôme

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Commune retenue dans le cadre du programme Petites Villes de Demain de l’ANCT

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PLU de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - Mise à jour SUP 06/12/2016 - FIN de VALIDITE : 29/11/2018 Mise à jour SUP

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de MONTBOUCHER SUR JABRON 26191 - PLU approuvé le 15/11/2011 - Mise à jour SUP du 06/12/2016 - FIN de VALIDITE : 29/11/2018 Mise à jour SUP

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Zonages réglementaires des PPRN applicables sur le département de la Drôme

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Couche de surfaces de zonage réglementaire décrivant le type de risque et la nature du zonage pour chaque polygone

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PLU de CHATILLON SAINT JEAN 26087 - Mise à jour SUP 28/02/2017 - FIN de VALIDITE : 17/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 11/12/2018

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATILLON SAINT JEAN 26087 - PLU approuvé le 05/07/2016 - Mise à jour SUP du 28/02/2017 - FIN de VALIDITE : 17/12/2018 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 11/12/2018

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PLU de GRIGNAN 26146 - Mise à jour 13/10/2016 - FIN de VALIDITE : 24/08/2017 Mise à jour

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de GRIGNAN 26146 - PLU approuvé le 22/04/2005 - Mise à jour du 13/10/2016 - FIN de VALIDITE : 24/08/2017 Mise à jour

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POS de LUC EN DIOIS 26167 - Procédure principale 30/10/1998 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de LUC EN DIOIS 26167 - POS approuvé le 30/10/1998 caractère exécutoire le 12/12/1998 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 caducité POS – Loi ALUR

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Niveaux de vigilance sécheresse dans la Drôme

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Niveaux de vigilance sécheresse dans la Drôme. Les niveaux sont définis par secteurs et s'échelonnent comme suit : - Normal - Vigilance - Alerte - Alerte renforcée - Crise.

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Zone de compétence en aménagement de rivières (cours d'eau non domaniaux) du département de la Drôme

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Zone de compétence en aménagement de cours d'eau des Etablissement Publiques de Coopération Intercommunale (EPCI) ou des Associations Syndicales Autorisées (ASA). Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette…

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Les zones de revitalisation des commerces en milieu rural (ZORCOMIR)

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La crise sanitaire et les conséquences économiques et sociales qui l’accompagnent ont remis en lumière la fragilité de nombreuses communes qui souffrent d’un déficit d’attractivité structurel. Afin de favoriser la création de nouvelles activités et d’emplois dans les territoires les plus…

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PLU d' ESPELUCHE 26121 - Mise à jour SUP 26/06/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme d' ESPELUCHE 26121 - PLU approuvé le 14/02/2008 - Mise à jour SUP du 26/06/2019

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PLU de CHANOS CURSON 26071 - Mise à jour SUP 08/04/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHANOS CURSON 26071 - PLU approuvé le 01/03/2010 - Mise à jour SUP du 08/04/2019

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PLU de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - Mise à jour SUP 20/11/2019

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Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 - PLU approuvé le 16/12/2011 - Mise à jour SUP du 20/11/2019

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Neil GUION

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21 de noviembre de 2024

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58aed7b188ee38779b2b7560

Fecha de creación

23 de febrero de 2017