Friches potentielles identifiées pour des projets photovoltaïques. résultat d'une étude menée en 2021 à partir des données BASIAS et complétée par les données de l'étude CEREMA sur le sujet.

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique

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Les zones de bruit sont des éléments géométriques constitutifs de la carte de bruit stratégique. Pour les cartes de type A (CBSTYPE), chaque zone de bruit est généralement délimitée par 2 courbes isophones (Lden 55-60, 60-65, 65-70, 70-75 et Ln 50-55, 55-60, 60-65, 65-70) ou par la courbe isophone…

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Assemblage des PLU du département de la Creuse

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Assemblage départemental des prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.

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Communes concernées par la loi littoral

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La loi Littoral concerne plus de 1 200 communes riveraines de la mer, mais aussi de grands lacs, d'estuaires ou de deltas. En Creuse elle concernent les communes du Lac de Vassivière.

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Quartiers prioritaires de la politique de la ville en Creuse

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Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1750 du 30 décembre 2014 pour la métropole et par le décret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 pour les départements d'outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française. Données du système…

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Réseau routier principal du département de la Creuse

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Couche des principaux axes routiers du département (autoroute, route nationale, routes départementales de catégorie 1)

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Chefs lieux de cantons du département de la Creuse 2

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Couche ponctuelle des chefs lieux de cantons définit par le décret n 2014-161 du 17/02/2014. RQ : La couche contient un point pour chacun des 2 cantons de Guéret. Voir la couche "Chefs lieux de cantons du département de la Creuse" pour un point unique sur la ville de Guéret.

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Atlas des zones inondables des cours d’eau Cher et Gartempe (département de la Creuse)

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Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d’eau Cher et Gartempe.

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Servitude relative aux installations classées pour la protection de l’environnement

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Servitudes pouvant être instaurées, au titre de l'article L. 515-8, dans un périmètre délimité autour d'une installation classée pour la protection de l'environnement (ICPE), susceptible de créer, par danger d'explosion ou d'émanation de produits nocifs, des risques très importants pour la santé…

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Atlas des zones inondables des cours d’eau Tardes et Voueize (département de la Creuse)

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Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des cours d’eau Tardes et Voueize

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Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse.

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Assemblage départemental des informations ponctuelles des Plans locaux d'urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.

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Atlas des zones inondables dans la Creuse

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Cartographie des zones de débordements courants et exceptionnels des principaux cours d’eau du département de la Creuse.

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Zone de bruit d’une carte de bruit stratégique C LD

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Permis d‘aménager du département de la Creuse

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Couche présentant la limite des permis d’aménager du département.

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Assemblage départemental des prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse

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Assemblage départemental des prescriptions linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU) en Creuse. Seul le document papier fait foi. Selon la date de mise à jour des couches les informations diffusées peuvent ne pas être la version opposable.