Accidents du travail![]() Cnamts, Statistiques des accidents du travail ![]() ![]() Les salariés concernés sont ceux du Régime général. ![]() ![]() ![]() A partir de 2000 les données sont présentées pour la France entière. ![]() Accidents du travail et maladies professionnelles ![]() Art. L. 411-1 du Code de la sécurité sociale (Css) : « Est considéré comme accident du travail, quelle qu’en soit la cause, l’accident survenu par le fait ou à l’occasion du travail à toute personne salariée ou travaillant, à quelque titre ou en quelque lieu que ce soit, pour un ou plusieurs employeurs ou chefs d’entreprises » ![]() Synthèses et analyses statistiques de la sinistralité ![]()
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