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République
Française
Plan d'Occupation des Sols de la commune d'ANGEOT, 27 mai 2013,Territoire de Belfort
Description
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur
la commune de ANGEOT. Ce PLU est numérisé conformément aux
prescriptions nationales du CNIG.
- Producteur
- Contacts
- DDT 90 (DDT Territoire de Belfort)(Contact)
- Dernière mise à jour
- 15 novembre 2024
- Label
- INSPIRE
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