Périmètres des zones d'aménagement concerté (ZAC) dans le département de la Drôme

Description

Périmètres des Zones d'Aménagement Concerté ZAC Livre III code de l'urbanisme R151-52 8° définis par un document graphique figurant, à titre d'information, dans une annexe au plan local d'urbanisme

Producteur
DDT Drôme

Contacts
Licence
Licence Ouverte / Open Licence version 2.0
Dernière mise à jour
24 février 2020

Vues

0

Téléchargements

0

Qualité des métadonnées:
Bon(67 %)
Label
INSPIRE
La qualité des métadonnées peut être trompeuse car les métadonnées de la source originale peuvent avoir été perdues lors de leur récupération. Nous travaillons actuellement à améliorer la situation.
Ce jeu de données provient d'un portail externe. Voir la source originale.
Fichiers 3Réutilisations et API 0Discussions 0Ressources communautaires Informations
1 fichier principal

Mis à jour le 13 novembre 2024 mapinfo tab (10,0 Ko)78

Télécharger le fichier au format Fichier

API

Mis à jour le 13 novembre 2024 mapinfo tab (20,9 Ko)54

Mis à jour le 13 novembre 2024 mapinfo tab (17,0 Ko)56