Données relatives aux réseaux HTA HTA

Descripción

Ce jeu de données restitue la longueur des réseaux HTA
exploitées par la RCCEM. Les données sont publiées à
titre purement indicatif sans garantie sur leur degré
de fiabilité. La RCCEM ne saurait être tenu pour
responsable en cas de défaut de fiabilité.
L'utilisation des données ne peut en aucun cas se
substituer aux procédure obligatoire et notamment
celles relatives à réglementation dite « DT-DICT »
relative à l’exécution de travaux à proximité de
certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques
de transport ou de distribution (Code de l'environnement,
articles L. 554-1 et articles R. 554-1 et suivants).
L'utilisation des données publiées ne peut en aucun
cas exempter l'utilisateur de consulter la RCCEM
pour toutes les opérations relevant de ses missions
de service public.

Author

This dataset has been published on the initiative and under the responsibility of Regie MONTATAIRE.

Latest update

2 de junio de 2021

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88.88888888888889/100

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ID

60b747875d05076ddd77a661

Temporality

Creation

2 de junio de 2021

Frequency

Puntual

Cobertura temporal

2021/06/02 to 2099/06/02

Latest update

2 de junio de 2021

Cobertura espacial

Territorial coverage granularity

Ciudad francesa

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