Données relatives aux réseaux HTA

Descripción

Ce jeu de données restitue la longueur des réseaux HTA exploitées par SICAE-OISE. Les données sont publiées à titre purement indicatif sans garantie sur leur degré de fiabilité. SICAE-OISE ne saurait être tenu pour responsable en cas de défaut de fiabilité. L'utilisation des données ne peut en aucun cas se substituer aux procédure obligatoire et notamment celles relatives à réglementation dite « DT-DICT » relative à l’exécution de travaux à proximité de certains ouvrages souterrains, aériens ou subaquatiques de transport ou de distribution (Code de l'environnement, articles L. 554-1 et articles R. 554-1 et suivants). L'utilisation des données publiées ne peut en aucun cas exempter l'utilisateur de consulter SICAE-OISE pour toutes les opérations relevant de ses missions de service public.

Producer

Latest update

5 de abril de 2024

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Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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66.66666666666666/100

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ID

5e29646d634f413239133a6c

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Creation

23 de enero de 2020

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Puntual

Latest update

5 de abril de 2024

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