[DDT65] Inventaire des Frayères sur le département des Hautes-Pyrénées, correspondant à la liste 1 de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012
Descripción
Inventaire, correspondant à la liste n°1 de l'arrêté préfectoral n°2012305-0002 du 17 décembre 2012. La présente cartographie est un document « indicatif », seul l'arrêté cité ci-dessus est opposable. Inventaire des cours d’eau constituant une zone de reproduction de la faune piscicole (conformément à la description de l'article 1 de l'arrêté préfectoral).
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DDT 65 (Direction Départementale des Territoires des Hautes-Pyrénées)
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15 de noviembre de 2024
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67378008b561510ce3c25526
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7 de julio de 2020
Latest update
15 de noviembre de 2024
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{'provenance': ["Donnée réalisée à partir de la couche « Hydro » de la BD TOPO Dans le département des Hautes Pyrénées, l'arrêté du 17 décembre 2012 « définissant les zones de reproduction de la faune piscicole sur l'ensemble des cours d'eau du département » énumère en son annexe les parties de cours d'eau visées ; il ne comporte pas de document cartographique. Cet arrêté, élaboré à partir d'inventaires et d'expertises préalables , présente toutefois un certain nombre d'inconvénients dans son utilisation en particulier l'absence de cartographie indicative qui soit au plus proche du texte. La rédaction de l'annexe à l'arrêté préfectoral utilise quatre modalités distinctes pour la désignation des sections de cours d'eau visés : • désignation d'un axe hydraulique principal seul, sans mention d'affluents ; • désignation d'un axe hydraulique principal, avec mention de certains de ses affluents ou sous affluents, identifiés par leurs noms dans la colonne « Observations » de l'annexe ; • désignation d'un axe hydraulique principal et, de façon générique, l'ensemble de ses affluents ; • désignation d'un axe hydraulique principal et, de façon générique, l'ensemble de ses affluents et sous-affluents. Cette structure a orienté la méthode de constitution des couches cartographiques, en une, deux ou trois étapes : sélection de l'axe principal, puis, le cas échéant, de ses affluents et enfin des sous-affluents. Il a ainsi été constitué 3 couches cartographiques distinctes, référant respectivement à la Liste 1, la Liste 2e et à la Liste 2p, ceci afin d'éviter le fractionnement des sections de cours d'eau en sous-entités multiples."], 'accessRights': ["Pas de restriction d'accès public selon INSPIRE"]}
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