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Zones vulnérables - Métropole

Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir…

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Zones de régulations pour l'environnement (ZRPE)

From Système d'Information sur l'Eau

Une zone est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante d'un zonage. métadonnées de données du thème: - Zone sensible (ZS) - Zone Vulnérable (ZoneVuln) - Zone d'Action Renforcée (ZAR) - Périmètre de Gestion Collective (PGC) - Zone…

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Updated hace 2 semanas

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Zones vulnérables dans la Somme

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la Somme

Zone vulnérable actuelle de 2016 La délimitation des zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque département…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Zone à contrainte argileuse - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Zonage particulier de l'arrêté relatif au programme d'actions régional en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole pour la région Midi-Pyrénées (arrêté préfectoral régional du 15 avril 2014). Les agriculteurs possédant des îlots dans la zone à…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones Vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole par commune sur le département de l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

La délimitation des zones vulnérables (ZV) à la pollution par les nitrates d'origine agricole a été faite dans le cadre du décret n° 93-1038 du 27 août 1993, qui transcrit en droit français la directive n° 91/676/CEE. Cette délimitation, préparée dans chaque région par des groupes de travail,…

Updated on 13 de noviembre de 2024

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Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole dans les Ardennes

From DDT Ardennes

Zone vulnérable à la pollution par les nitrates d'origine agricole sur le département des Ardennes (regroupement des données issues de Rhin-Meuse et Seine-Normandie) Périmètre départemental. Découpage infra communal sur la base de la BD parcellaire (©IGN-BD PARCELLAIRE®-2014) Établi suite à…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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N_VULNERABLE_ZSUP_050

From DDTM Manche

Limites de la zone vulnérable "nitrates" dans la Manche, définies dans les arrêtés successifs du préfet coordonnateur de bassin des 20/12/2012 & des 13 mars et 4 juin 2015, complétée en 2022 suite à la prise des arrêtés du 04/ 25/07/2022 + limites des différentes zones définies dans le programme…

Updated on 26 de noviembre de 2024

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Zones Vulnérables à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole dans le département de la Nièvre (58)

From DDT Nièvre

Les zones vulnérables sont des terres désignées conformément à la Directive Européenne n°91-676. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d’origine agricole ou d’autres composés azotés susceptibles de se transformer en…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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