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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: programme de surveillance des masses d'eau de surface par bassin DCE

Informations sur les programmes de surveillance des masses d’eau de surface DCE, France entière. Pour chaque bassin les méthodes suivantes sont détaillées: -vue d’ensemble -programmes de surveillance des eaux de surface -éléments de qualité considérés -programmes de surveillance -sous-programmes…

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Updated on 7 de junio de 2024

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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: synthèses sur les pressions et impacts par bassin DCE

From Système d'Information sur l'Eau

Ces jeux de données de synthèse fournissent des informations sur les pressions et impacts pour chaque masse d'eau de surface: -EUSurfaceWaterBodyCode: Code de la masse d'eau, -SWB_NAME: Nom de la masse d'eau, -CATEGORY: Categorie de la masse d'eau, -QuantitativeStatusValue: Etat écologique,…

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Updated on 7 de junio de 2024

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Zones sensibles - Métropole

From Système d'Information sur l'Eau

L'article R211-94 du code de l'environnement, transposant dans le droit français l'article 5 et l'annexe II de la directive Eaux Résiduelles Urbaines (91/271/EEC UWWT) définit les zones sensibles comme les masses d'eau particulièrement sensibles aux pollutions, notamment celles dont il est établi…

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Updated hace 1 día

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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010: zones protégées par bassin DCE

From Système d'Information sur l'Eau

Informations sur les zones protégées, France entière. Pour chaque bassin les zones protégées sont décrites par éléments selon les thèmes suivants: -vue d'ensemble, -cadre juridique, -documents de référence, -liste des zones protégées, -informations géographiques. Un fichier est disponible pour…

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Zones sensibles - France entière

From Système d'Information sur l'Eau

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Rapportage Directive Cadre sur l'Eau 2010:synthèses sur l'état chimique des masses d'eau souterraines par bassin DCE

From Système d'Information sur l'Eau

Ces jeux de données de synthèse fournissent des informations sur l'état chimique des masses d'eau souterraine. Pour chaque masse d'eau le tableau contient les champs: -EURBDCode: code bassin, -EUGroundWaterBodyCode: code de la masse d'eau, -GWB_NAME: nom de la masse d'eau, -LinkSurfaceWaterBodies:…

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Updated on 7 de junio de 2024

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Zones sensibles - Mayotte

From Système d'Information sur l'Eau

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Zonages techniques et réglementaires du domaine de l'eau - ZON

From Système d'Information sur l'Eau

Un zonage est un ensemble de Zones désignées par une autorité publique selon une finalité réglementaire ou technique particulière.

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Zones de production ou de parcage conchylicole - France entière

From Système d'Information sur l'Eau

Les zones de production conchylicole sont identifiées au titre du paquet européen hygiène (CE/854/2004) et de l'arrêté du 21 mai 1999 relatif au classement de salubrité et à la surveillance des zones de production et des zones de reparcage des coquillages vivants. L'ensemble des zones de…

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Zones sensibles - Martinique

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Zones sensibles - Réunion

From Système d'Information sur l'Eau

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Zones sensibles - Guadeloupe

From Système d'Information sur l'Eau

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Zonages de gestion de la qualité des ressources (ZGR)

From Système d'Information sur l'Eau

Une zone est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante d'un zonage. métadonnées de données du thème: Aires d'Alimentations de Captage (AAC)

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Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU)

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines (ERU) de 1991. dernière mise à jour juin 2022 : intégration d'une nouvelle section classée sur le bassin Rhône-Méditerrannée par Arrêté Préfectoral de septembre…

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Updated on 2 de junio de 2022

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Zones de production ou de parcage conchylicole - Bouches-du-Rhone

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Updated hace 1 semana

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