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Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Découpage des zones de sécurité prioritaires (ZSP)

From Ministère de l'intérieur

Descriptif du contenu des fichiers "ZSP" Les données proviennent de la Direction Générale de la Police Nationale, de la Direction Générale de la Gendarmerie Nationale et de la Préfecture de Police de Paris (pour les données sur Paris intra muros et la petite couronne : 92, 93, 94). Plus d'infos…

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Updated on 6 de febrero de 2019

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Zones de Revitalisation Rurale (ZRR)

From Agence nationale de la cohésion des territoires

La liste des communes classées en zones de revitalisation rurale (ZRR) selon l'arrêté du 22 février 2018 modifiant l'arrêté du 16 mars 2017 est parue. L’Observatoire des Territoires de l'ANCT met à disposition ce nouveau classement sur son site internet et son application de cartographie…

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Updated on 7 de septiembre de 2021

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Simulateur des ZONES TENDUES

From Premier ministre

Le site officiel de l'administration française service-public.fr référence une soixantaine de simulateurs disponibles pour répondre à un large éventail de questions administratives qui se posent aux particuliers et aux professionnels. Certains de ces simulateurs ont été développés par la Direction…

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From Agence nationale de la cohésion des territoires

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Les périmètres de massifs

En France, trois délimitations officielles et administratives des montagnes se superposent : les zones de montagne au titre du droit de l’urbanisme, définissant les commune ou parties de communes assujetties aux dispositions du code de l’urbanisme - partie spécifique à la montagne, les zones…

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Updated on 7 de septiembre de 2021

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Simulateur pour CONNAITRE LA ZONE DE SA COMMUNE : Abis, A, B1, B2 ou C

From Premier ministre

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Réseaux - Zone de couverture wifi - Grand Poitiers Données métiers

From Grand Poitiers Open Data

La donnée représente la surface de couverture théorique du service wifi. Il est précisé qu'il ne s'agit pas du résultat d'une étude radio mais d'un test empirique : il n'est pas question d'un niveau de couverture et il est possible que le service soit accessible en dehors de la zone de couverture…

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Zones de régulations pour l'environnement (ZRPE)

From Système d'Information sur l'Eau

Une zone est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante d'un zonage. métadonnées de données du thème: - Zone sensible (ZS) - Zone Vulnérable (ZoneVuln) - Zone d'Action Renforcée (ZAR) - Périmètre de Gestion Collective (PGC) - Zone…

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Updated hace 3 semanas

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Zonages de gestion de la qualité des ressources (ZGR)

From Système d'Information sur l'Eau

Une zone est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante d'un zonage. métadonnées de données du thème: Aires d'Alimentations de Captage (AAC)

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Zonages Planification - ZPL

From Système d'Information sur l'Eau

Une zone de planification est une portion de territoire, délimitée selon des critères administratifs, hydrographiques ou autres, composante d'un zonage. métadonnées de données du thème: - Contrat de Milieu - Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE)

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Updated on 31 de enero de 2025

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Zonage des PLU des communes de m2A

Ce jeu de données défini les secteurs et zones des PLU des communes de m2A. Sur les 39 communes de m2A, quatre sont au RNU, il s'agit de Eschentzwiller, Heimsbrunn, Steinbrunn-le-Bas et Ungersheim. Ces données sont disponibles pour information et sans valeur réglementaire Les documents et données…

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Updated on 10 de febrero de 2025

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Zones wifi gratuit à Antibes Juan-les-Pins

From Ville d'Antibes

Sites d’implantation des points wifi publics dans la commune avec indication de la zone couverte, adresse et géolocalisation. Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité…

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Updated on 10 de enero de 2025

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Horodateurs sur Mulhouse

Localisation des horodateurs sur Mulhouse avec les zones dans lesquelles se situe l'horodateur. Zone rouge : stationnement gratuit limité à 30 minutes par demi-journée Zone orange : Stationnement limité à 2 heures. Tarif 1,80 €/h du lundi au samedi de 9h à 12h et de 14h à 19h Zone verte :…

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Updated on 4 de julio de 2024

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Zones 30 sur Mulhouse et Habsheim

Localisation linéaire des zones 30 sur le territoire de Mulhouse et Habsheim. La zone 30 délimite les rues dans lequel la vitesse du trafic est modérée pour favoriser la cohabitation de tous les usagers de la voirie. La vitesse maximale autorisée est de 30 km/h pour tous les véhicules.

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Updated on 10 de diciembre de 2024

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Zones de rencontre sur Mulhouse

Localisation linéaire des zones de rencontre sur le territoire de Mulhouse. Une zone de rencontre est un ensemble de voies où les piétons ont la priorité absolue et sont autorisés à circuler sur la chaussée, même si des trottoirs sont présents. La vitesse de circulation des autres usagers est…

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Updated on 10 de diciembre de 2024

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

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Zones Naturelles d'Intérêt Ecologique Faunistique et Floristique de type 1

Une ZNIEFF se définit par l'identification scientifique d'un secteur du territoire national (terrestre, fluvial ou marin) particulièrement intéressant sur le plan écologique. L'ensemble de ces secteurs constitue ainsi l'inventaire des espaces naturels exceptionnels ou représentatifs. les zones de…

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Updated on 12 de noviembre de 2015

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Aires piétonnes sur Mulhouse

Localisation linéaire des aires piétonnes sur le territoire de Mulhouse. Une zone piétonne est un ensemble de rues et de ruelles où la circulation est réservés aux piétons et souvent également aux cyclistes.

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Updated on 7 de mayo de 2024

From Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)

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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985

Loi "montagne" n° 85-30 du 9 janvier 1985 modifiée relative au développement et à la protection de la montagne Article 3 de la loi : les zones de montagne se caractérisent par des handicaps significatifs entraînant des conditions de vie plus difficiles et restreignant l'exercice de certaines…

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Updated on 5 de noviembre de 2015

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Béthune - Quartiers et zones

From Ville de Béthune

Données relatives aux quartiers et zones spécifiques sur le territoire de Béthune

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Updated on 6 de diciembre de 2019

From Direction Départementale des Territoires de la Marne (DDT51)

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Etat des lieux spatial des zones d'activité en 2015 dans le département de la Marne

Depuis 2008, la direction départementale des territoires de la Marne effectue un état des lieux spatial des zones d’activité identifiées dans les documents d’urbanisme. L’étude distingue les zones « existantes » et les zones « projetées ». Les premières sont classées en zone U des plans locaux…

Updated on 4 de noviembre de 2024