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Zones hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

Extraction des zones hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche de métadonnées du SANDRE :…

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Updated on 2 de febrero de 2021

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Zones vulnérables nitrates 2016 par communes et mises aux normes en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Les zones vulnérables aux nitrates découlent de l’application de la directive « nitrates » qui concerne la prévention et la réduction des nitrates d’origine agricole. Cette directive de 1991 oblige chaque État membre à délimiter des « zones vulnérables » où les eaux sont polluées ou susceptibles…

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Updated on 2 de febrero de 2021

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Classement en Liste 1 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. Le classement en liste 1 (1° du § I de l'article L. 214-17 du code de…

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Updated on 2 de febrero de 2021

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Classement en Liste 2 des cours d'eau de Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Un Classement de Continuité Ecologique correspond à tout ou partie d'un cours ou d'un canal identifié dans un arrêté pris par le préfet coordonnateur de bassin en application de l'article L.214-17 du code l'environnement. La liste 2 (2° du §1 de l'article L. 214-17 du code de l’environnement),…

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Updated on 2 de febrero de 2021

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Zones sensibles à l'eutrophysation en Bourgogne-Franche-Comté (Directive ERU)

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Périmètre des zones définies comme étant sensibles à l'eutrophysation conformément à la Directive Européenne Eaux Résiduelles Urbaines (ERU) de 1991. dernière mise à jour juin 2022 : intégration d'une nouvelle section classée sur le bassin Rhône-Méditerrannée par Arrêté Préfectoral de septembre…

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Updated on 2 de junio de 2022

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Zones vulnérables nitrates en vigueur en Bourgogne-Franche-Comté à l'issue de la révision 2021

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Zonage à l'échelle communale et infra-communale résultant de l'assemblage des zonages en vigueur à l'échelle de la région (zonages basé sur les arrêtés de désignation des communes et de délimitation infra-communale y compris les arrêtés modificatifs des bassins RM du 23/09/2021 et LB du…

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Updated on 4 de septiembre de 2024

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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) fixent, dans un groupement de sous-bassins ou un sous-bassin correspondant à une unité hydrographique ou à un système aquifère, les objectifs généraux d'une gestion équilibrée de l'eau afin de satisfaire aux principes énumérés à l'article 1…

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Updated on 2 de febrero de 2021

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Régions hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Extraction des régions hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche de métadonnées du SANDRE :…

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Updated on 2 de febrero de 2021

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Sous-secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Extraction des sous-secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche de métadonnées du SANDRE :…

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Updated on 2 de febrero de 2021

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Secteurs hydrographiques de la BD CARTHAGE en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Extraction des secteurs hydrographiques de la BD Carthage France entière sur le territoire de la région Bourgogne-Franche-Comté. Ces données ne sont ni téléchargeables ni moissonnables sur la plateforme IDEO BFC. Se référer à la fiche de métadonnées du SANDRE :…

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Updated on 12 de noviembre de 2020

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Mesures complémentaires : Bassin versant Ru de Baulche BFC

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Délimitation du bassin versant du Ru de Bauche dans le cadre du 7 iéme programme d'actions régional (PAR) Nitrates - article V-3 du PAR

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Updated on 17 de noviembre de 2023

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Extrait des zones inondables dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates en BFC

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Extrait des zones inondables du val d’Allier, val de Saône, val de Loire et du Doubs sur la région BFC dans le cadre du 7ème programme d’actions régionale Nitrates Extraite de la couche d’Assemblage régional des zones inondables par débordements de cours d’eau pour la crue de référence (100 ans et…

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Updated on 24 de noviembre de 2023

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Zonage PAR 7 stockage effluents d’élevage BFC

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Les zones ABCD sont les références géographiques utilisées dans le programme d'action national "nitrates" (arrêté du 30 janvier 2023) à l'article II-1 de l'annexe I qui indique pour chaque atelier et chaque type de fertilisant la durée de stockage minimale des effluents d'élevage. Cette durée…

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Updated on 17 de noviembre de 2023

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Zones vulnérables aux Nitrates 2012 en région Bourgogne

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Les zones vulnérables sont les terres désignées conformément à l'article 3 paragraphe 2 de la Directive Européenne n°91-676 dont les objectifs consignés dans son premier article sont de réduire la pollution des eaux provoquées ou induites par les nitrates à partir de sources agricoles, et prévenir…

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Updated on 2 de febrero de 2021

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Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pour le Giessen dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE du Giessen.

Updated hace 1 mes

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Zones à Dominante Humide (ZDH) de la Coopération pour l'Information Géographique en Alsace (CIGAL) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les Zones à Dominante Humide (ZDH) sont qualifiées comme suit : - c'est l'ensemble des surfaces en eau permanentes extraites de la BdOCS2008-CIGAL : cours d'eau, canaux, étangs, lacs, bassins artificiels ; et - l'ensemble des zones qui comportent des caractéristiques humides identifiées par…

Updated hace 1 mes

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Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) pour la Lauch dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Zones Humides dans les SAGE (schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) recensent les zones humides dans le SAGE de la Lauch.

Updated hace 1 mes

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Zones d'Action Renforcées (ZAR) en Vendée

From DDTM Vendée

Le décret du 7 mai 2012 relatif aux programmes d’actions régionaux en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole définit les parties de la zone vulnérable sur lesquelles vont s’appliquer des mesures renforcées. Ces zones sont dénommées Zones d’Actions…

Updated on 19 de diciembre de 2024

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Zone Vulnérable à la Pollution par les Nitrates d Origine Agricole - 2015 - Aveyron

From DDT Aveyron

Objets surfaciques des zones désignées comme vulnérables à la pollution diffuse par les nitrates d'origine agricole, compte tenu notamment des caractéristiques des terres et des eaux ainsi que de l'ensemble des données disponibles sur la teneur en nitrate des eaux et de leur zone d'alimentation.…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Segments de classement de continuité écologique (liste 2) au 03/10/2016, en Eure-et-Loir (28) et sur un tampon de 10 kms autour, au 3/10/2016 (sans LOIRE-BRETAGNE)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Sources de données site Sandre : https://www.sandre.eaufrance.fr/atlas/srv/fre/catalog.search#/metadata/187ab810-d84f-414b-bec7-ffa740374461 Couche métropolitaine retravaillée par la DDT28/SCCT/PCT pour passer sous la Geobase et allégée par un tampon de 10 kms autour du 28, en août 2023. ATTENTION…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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