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Opérations d'aménagement

Localisation des opérations d'aménagement, dont les zones d'aménagement concerté (ZAC) sur le Territoire de Grand Paris Seine Ouest.

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Urbanisme - ZAC - Grand Poitiers - Données métiers

From Grand Poitiers Open Data

(ZAC) Une zone d'aménagement concerté est une opération publique d'aménagement de l'espace urbain en vertu du code de l'urbanisme et instituée par la loi d'orientation foncière no 67-1253 du 30 décembre 1967.

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions surfaciques se superposant au zonage

From Métropole Européenne de Lille

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du…

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55.55555555555556/100

Updated hace 3 días

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions ponctuelles se superposant au zonage

From Métropole Européenne de Lille

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Updated hace 3 días

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Prescriptions linéaires se superposant au zonage

From Métropole Européenne de Lille

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Updated hace 1 semana

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Val Ezanville Approbation dossier création ZAC

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

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22.22222222222222/100

Updated on 15 de septiembre de 2024

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Zone d'Aménagement Concertée du Val-d'Oise

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

Nouvelle couche structurée pour l'Ile-de-France et utilisée à l'échelle régionale dans la base de données régionale de l’aménagement (BADORA)

Updated hace 1 semana

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Zones d’Actions Complémentaires en Vendée

From DDTM Vendée

Directive « Nitrates » : dans les bassins versants situés en amont de prises d’eau superficielle destinée à la consommation humaine qui ne répondent pas aux exigences de qualité des eaux brutes, le préfet met en œuvre des actions complémentaires.

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Zones d'aménagements concertés en Ille et Vilaine

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Mises en œuvre à partir de 1970, « les zones d’aménagement concerté sont les zones à l’intérieur desquelles une collectivité publique ou un établissement public y ayant vocation décide d’intervenir pour réaliser ou faire réaliser l’aménagement et l’équipement des terrains, notamment de ceux que…

Updated hace 1 semana

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