This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 59.624 datasets on data.gouv.fr

4 results

Sort by:

PPRN – Périmètre du PPRN MT - WAVILLE (54593)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated hace 2 semanas

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - WAVILLE (54593)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated hace 2 semanas

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - WAVILLE (54593)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated hace 3 días

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - WAVILLE (54593)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

Updated hace 3 días

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites