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Répertoire National des Associations (RNA) RNA

⚠️ Des emails frauduleux usurpant l'identité de data.gouv.fr peuvent circuler à destination des associations en demandant des données personnelles. N'y répondez pas Que contient le RNA ? Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat…

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Répertoire national des associations (RNA) - Région Bretagne

From Région Bretagne

Que contient le RNA ? Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à l’exclusion des départements de la Moselle (57), du Bas-Rhin (67) et du Haut-Rhin (68) qui relèvent…

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Répertoire National des Associations - Orléans Métropole

From Orléans Métropole

Données du répertoire national des associations (RNA) filtrées pour l'EPCI Orléans Métropole Que contient le RNA ? Le RNA répertorie l’ensemble des associations relevant de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d’association, dont le siège est en France (métropole et outre-mer) à…

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Updated hace 3 semanas

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Répertoire National des Associations - Pays de la Loire

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Updated on 10 de noviembre de 2024

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