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Secteurs des bureaux de vote en 2017

Sectionnement des bureaux de vote en 2017 Représentation du sectionnement des bureaux de vote, applicable à partir du 1er mars 2017. La représentation du sectionnement ne se calque pas sur le bâti ou sur le parcellaire car c’est le rattachement au point-adresse qui est pris en considération.

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Updated on 6 de marzo de 2020

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Secteurs des bureaux de vote - Législatives 2022

Sectionnement des bureaux de vote en cours. Représentation des emprises des secteurs géographiques auxquelles sont rattachés les électeurs d’un bureau de vote. Le sectionnement 2022 comprend 899 secteurs. Conformément à l’article R 40-1 du code électoral, les résultats du bureau de vote à…

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Updated on 10 de junio de 2022

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Secteurs des bureaux de vote en 2020

Sectionnement des bureaux de vote en 2020 Représentation du sectionnement des bureaux de vote applicable à partir de février 2020. Couche surfacique des secteurs de bureau de vote issue de SIEL (système d’information des élections). Les limites des secteurs ne passent pas nécessairement dans l’axe…

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Updated on 10 de septiembre de 2021

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CASVP - Budgets votés - Section d'exploitation - Budgets annexes

Présentation des montants en crédits de paiement des budgets annexes du CASVP. Le Budget Primitif (BP) est le premier budget voté. Il autorise les dépenses et les recettes pour l’année civile à venir. La section fonctionnement du budget primitif des budgets annexes comporte l’ensemble des charges…

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Updated on 23 de julio de 2019

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

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Elections législatives 2022( 2ème tour ) : vote des Français.es établi.e.s hors de France

Ces résultats définitifs ont été proclamés par la commission électorale de recensement. Le second tour des élections législatives s’est tenu les 18 et 19 juin dans les onze circonscriptions des Françaises et des Français établis hors de France. 708 bureaux de vote étaient ouverts sur 435 sites. Le…

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Updated on 6 de julio de 2022

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Citoyenneté - Découpage des bureaux de vote - Grand Poitiers Données de référence

From Grand Poitiers Open Data

Le redécoupage des périmètres des bureaux de vote respecte scrupuleusement à la fois les limites des nouveaux cantons et celles des circonscriptions législatives. Le 25 août 2014, l’arrêté préfectoral instituant dans le département de la Vienne les bureaux de vote pour la période du 1er mars 2015…

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Découpage des bureaux de vote-Blagnac

From Toulouse métropole

Périmètre de chacun des bureaux de vote de la ville de Blagnac.

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Updated on 17 de junio de 2019

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Délibérations 2021-2028 du Conseil Régional Centre-Val de Loire

From Région Centre-Val de Loire

Liste des délibérations du mandat 2021-2027 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commissions permanentes. Accéder aux délibérations du mandat 2015-2021 Jeu de données conforme aux…

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Updated hace 1 semana

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Procès verbaux du mandat 2021 2028 en Région Centre-Val de Loire

From Région Centre-Val de Loire

A l’issue de chaque assemblée délibérante, un procès-verbal est rédigé. Dans la semaine qui suit la séance au cours de laquelle il a été arrêté, celui-ci est publié sous forme électronique. Voir aussi : Délibérations du mandat 2021-2028 Arrêtés du Président

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Updated hace 1 semana

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Bureaux de vote de Brest (LIM_ADM_BureauxVote_s) LIM_ADM_BureauxVote_s

From Brest métropole

Découpage de la ville en bureaux de vote Thématique Limites / Découpages Producteur Ville de Brest et Gouesnou Créateur Elections Recensement Fiche détaillée INSPIRE Id LIM_ADM_BureauxVote_s Type polygones Echelle 2000 Territoire Villes de Brest et Gouesnou

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Updated hace 1 semana

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Délibérations 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire

From Région Centre-Val de Loire

Liste des délibérations du mandat 2015-2021 du Conseil Régional Centre-Val de Loire. Un lien renvoie vers les fichiers des délibérations de l'assemblée plénière et des relevés de décisions des commissions permanentes. Un nouveau jeu de données présente les délibérations du mandat 2021-2028 :…

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Updated on 14 de noviembre de 2023

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Délibérations du Conseil Municipal

From Mairie du Plessis-Trévise

Liste des délibérations votées lors des Conseils Municipaux sur la période 2017-2019

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Updated on 19 de febrero de 2020