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SCoT du Pays de Brest : Belvédères emblématiques (URB_SCT_Belvederes) URB_SCT_Belvederes

Les documents d’urbanisme locaux concourent à valoriser les belvédères emblématiques identifiés sur la carte du SCoT. Thématique Urbanisme Producteur ADEUPa Attributions Pôle métropolitain du Pays de Brest, Document approuvé le 19 décembre 2018 par le comité syndical du pôle métropolitain du Pays…

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL5 (visibilité sur les voies publiques) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les servitudes de catégorie EL5 concernent les servitudes de visibilité sur les voies publiques. Les propriétés riveraines ou voisines des voies publiques, situées à proximité de croisements, virages ou points dangereux ou incommodes pour la circulation publique peuvent être frappées de servitudes…

Updated hace 1 semana

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