This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 59.621 datasets on data.gouv.fr

Search reuses

14 results

Sort by:

Verdissement de la Flotte

From Olivier TRIBUT

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 13 de diciembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
1 favorite

Véhicules à faibles et à très faibles émissions de la Préfecture de Région Auvergne-Rhônes-Alpes (vfe) vfe

From SGAR Auvergne-Rhône-Alpes

publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l’objet d’un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris pour l’application de l’article 79 de la loi no 2019-1428 du 24 décembre 2019…

Metadata quality:

100.0/100

Updated on 14 de diciembre de 2023

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Déclaration Verdissement Flotte

From Groupe BERNADET

2023 - Déclaration de verdissement de la flotte sur l'année 2022 du Groupe.

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on 26 de septiembre de 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Déclaration des données d'acquisition ou de location longue durée de véhicules pour l'année 2020 - Part des véhicules à faible émission - Sgar Centre-Val de Loire

From Sgar Centre-Val de Loire

Déclaration des données d'acquisition ou de location longue durée de véhicules pour l'année 2020 - Part des véhicules à faible émission - Sgar Centre-Val de Loire

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated on 20 de septiembre de 2021

Licence Ouverte / Open Licence

0 reuses
0 favorites

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc - Loi LOM - ALD Automotive France - Année 2022

From Temsys - ALD Automotive France

Ce jeu de données répond aux spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr. Il présente le nombre de véhicules à faibles émissions et leur part dans les commandes des clients d'ALD Automotive France…

Metadata quality:

100.0/100

Updated on 14 de diciembre de 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Taux 2022 de verdissement flotte automobile / Loi Orientation Mobilité

From JILITI SAS

Publication du taux 2022 de verdissement de la flotte automobile vs. la Loi d'Orientation Mobilité obligations.

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 26 de septiembre de 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules (CMAG) CMAG

From Crédit Moderne Antilles Guyane

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma “Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC” disponible sur le site…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 14 de diciembre de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules (CMOI) CMOI

From Crédit Moderne Océan Indien

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC" disponible sur le site…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 14 de diciembre de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation ArcelorMittal Distribution Services France) (AMDSF) AMDSF

From ArcelorMittal Distribution Services France

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

Metadata quality:

100.0/100

Updated on 14 de diciembre de 2023

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

Declaration verdissement de la flotte MACADAM France SAS (Macadam France) Macadam France

From MACADAM FRANCE SAS

Description de la flotte automobile

Metadata quality:

55.55555555555556/100

Updated on 30 de septiembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Equans France) (Equans) Equans

From Equans France

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc" disponible sur le site schema.data.gouv.fr

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 29 de septiembre de 2024

Other (Open)

0 reuses
0 favorites

Reporting Loi LOM flotte HomeServe Energies Services Normandie - année 2023

From HOMESERVE ENERGIES SERVICES NORMANDIE

Déclaration du taux de verdissement de la flotte automobile pour l'année 2023 CONTEXTE: Les entreprises assujetties doivent déclarer leurs indicateurs au plus tard en 30 septembre de chaque année. Cette déclaration doit être faite sur une plateforme dédiée mise en place par le gouvernement. Les…

Metadata quality:

100.0/100

Updated on 23 de septiembre de 2024

License Not Specified

0 reuses
0 favorites

PRAIRIES SENSIBLES

From DDTM Haute-Corse

Le paiement vert, ou verdissement, est une mesure mise en oeuvre dans le cadre de la politique agricole commune. Ce nouveau dispositif d'aide aux exploitants agricoles vise à rémunérer des actions en faveur de l'environnement. Le versement de cette aide est conditionné notamment par le respect…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Prairies sensibles dans le département de la Haute-Corse

From DDTM Haute-Corse

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites