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Circonscriptions administratives de bassin 2018

From Système d'Information sur l'Eau

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel. Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation…

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Circonscriptions administratives de bassin 2019

From Système d'Information sur l'Eau

La France comprend 12 circonscriptions de bassin ou comités de bassin (7 en métropole et 5 en outre-mer). Le territoire administratif de chaque bassin est basé sur le découpage communal, par arrêté ministériel. Le référentiel des circonscriptions administratives de bassin est issu de l’agrégation…

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11ème PROGRAMME : ZONAGE ENJEU EAU POTABLE

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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11ème PROGRAMME : MATIERES EN SUSPENSION PRIORITE 1

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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Xème PROGRAMME : ACTION EN FAVEUR DE L'AGRICULTURE EN ZONE HUMIDE

From Système d'Information sur l'Eau

Points clefs du Xème Programme d’Intervention : RELEVER DES NOUVEAUX DEFIS Reconquérir, restaurer et entretenir les milieux naturels aquatiques Agir en priorité dans les secteurs les plus sensibles, aider les collectivités et les industriels à poursuivre leur assainissement et à limiter l’impact…

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Régions administratives au 1er janvier 2019

From Système d'Information sur l'Eau

Régions existantes au 1er janvier 2019 Source : ADMIN EXPRESS COG édition 2019 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 27 août 2019 ; Le mot région recouvre plusieurs réalités différentes : la région administrative, militaire, sanitaire,…

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Xème PROGRAMME : ZONAGE ENJEU EAU POTABLE

From Système d'Information sur l'Eau

Points clefs du Xème Programme d’Intervention : RELEVER DES NOUVEAUX DEFIS Reconquérir, restaurer et entretenir les milieux naturels aquatiques Agir en priorité dans les secteurs les plus sensibles, aider les collectivités et les industriels à poursuivre leur assainissement et à limiter l’impact…

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Xème PROGRAMME : ACQUISITION DE ZONE HUMIDE

From Système d'Information sur l'Eau

Points clefs du Xème Programme d’Intervention : RELEVER DES NOUVEAUX DEFIS Reconquérir, restaurer et entretenir les milieux naturels aquatiques Agir en priorité dans les secteurs les plus sensibles, aider les collectivités et les industriels à poursuivre leur assainissement et à limiter l’impact…

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11ème PROGRAMME : COURS D'EAU PRIORITE 1

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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11ème PROGRAMME : COURS D'EAU PRIORITE 3

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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11ème PROGRAMME : CAPTAGES PRIORITAIRES

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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BASSIN ARTOIS PICARDIE

From Système d'Information sur l'Eau

Limites (surface) du Bassin Artois Picardie

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Communes administratives au 1er janvier 2019

From Système d'Information sur l'Eau

Communes existantes au 1er janvier 2019 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Ce jeu de données contient les arrondissements. Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2019 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 27 août 2019 ;…

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Communes administratives au 1er janvier 2018

From Système d'Information sur l'Eau

Communes existantes au 1er janvier 2018 associées à leurs circonscriptions administratives de bassin. Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2018 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 29 novembre 2018 ; Arrêté du 27 décembre 2016 modifiant l'arrêté…

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Départements administratifs au 1er janvier 2019

From Système d'Information sur l'Eau

Départements existants au 1er janvier 2019 Sources : ADMIN EXPRESS COG édition 2019 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 27 août 2019 ; Le référentiel Départements administratifs du Sandre repose sur la version 2019 du Code Officiel…

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11ème PROGRAMME : SOLIDARITE TERRITORIALE

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024 (révision 2021). Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour…

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COMMUNES DU BASSIN ARTOIS PICARDIE

From Système d'Information sur l'Eau

Communes (surface) du Bassin Artois Picardie. Mise à jour au 01/01/2021

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MISSIONS TERRITORIALES

From Système d'Information sur l'Eau

Missions territoriales (surface) du Bassin Artois Picardie. Territoires des missions Mer du Nord, Littoral et Picardie.

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Régions administratives au 1er janvier 2018

From Système d'Information sur l'Eau

Régions existantes au 1er janvier 2018 Source : ADMIN EXPRESS COG édition 2018 - IGN - Données originales téléchargées sur : http://professionnels.ign.fr/adminexpress le 29 novembre 2018 ; Le mot région recouvre plusieurs réalités différentes : la région administrative, militaire, sanitaire,…

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Updated on 7 de junio de 2024

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11ème PROGRAMME : COURS D'EAU PRIORITE 2

From Système d'Information sur l'Eau

Différents zonages ont été définis pour orienter la mise en œuvre des politiques d’intervention de l’Agence au cours de la période 2019-2024. Selon les cas, ils correspondent à : des critères d’éligibilité, c’est-à-dire que les projets doivent être situés dans la zone définie pour être éligibles…

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Updated hace 1 semana

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