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Search among 61.321 datasets on data.gouv.fr

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Adhérents OPenIG

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Liste des adhérents d'OPenIG, seules les structures et organismes du secteur public et privé sont mentionnés, les adhérents à titre individuel ne sont pas représentés. OPenIG, Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique, est la plateforme régionale d'information géographique en Occitanie.…

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Updated on 29 de noviembre de 2023

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CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type C-Lden

Les cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transport terrestre permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Elles permettent ainsi de quantifier les…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin de la Vère - Tarn

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zone d'aléa du PPRN Inondation du Tarn en amont d'Albi - Tarn

Zone exposée à un ou plusieurs aléas représentée sur la carte des aléas utilisée pour l'analyse du risque du PPR. La carte d'aléas est le résultat de l'étude des aléas dont l'objectif est d'évaluer l'intensité de chaque aléa en tout point de la zone d'étude. La méthode d'évaluation est spécifique…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Procédure d'urbanisme de plan local d'urbanisme (PLU), plan d'occupation des sols (POS) et carte communale (CC) - Tarn

Ces données décrivent les documents d’urbanisme opposables et les procédures en cours pour les communes du Tarn dans leur dernier état connu. Cette description est volontairement limitée pour remplir un objectif précis : - montrer, au moyen de cartes de synthèse, la répartition géographique des…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Classement sonore surfacique indicatif des infrastructures de transport terrestre - Tarn

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes. Donnée surfacique fournie à titre indicatif.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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CBS 4ème échéance - Zones de bruit routier type C-Ln

Les cartes de bruit stratégiques des infrastructures de transport terrestre permettent de représenter des niveaux de bruit dans l’environnement, mais également de dénombrer les populations exposées et les établissements d’enseignement et de santé impactés. Elles permettent ainsi de quantifier les…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Limite du Domaine Public Fluvial - Département de Tarn-et-Garonne

From DDT Tarn-et-Garonne

Limite approximative entre le Domaine Public Fluvial et les parcelles privés. La limite réglementaire du Domaine Public Fluvial est défini par la règle dite du "Plenissimum flumen", limite des plus hautes eaux avant débordement : Article L2111-9 du Code général de la propriété des personnes…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Thoré - Tarn

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones réglementées du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Sor - Tarn

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Mouvements de terrain de Giroussens - Tarn

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Tarn en aval d'Albi - Tarn

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du Tarn en amont d'Albi - Tarn

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de Castres - Tarn

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation de l'Agout en aval de Castres - Tarn

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin du Cérou - Tarn

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Observatoire des sites d'activité économique - Tarn

Sites, terrains et établissements dans le département du Tarn. Inventaire non exhaustif, ne reflétant que l’état de la connaissance actuelle. L’absence d’un site sur un territoire donné ne signifie pas obligatoirement que ce dernier en est dépourvu. Les levés terrain et les mises à jour ont été…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Périmètres du Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) Inondation du bassin amont de l'Agout - Tarn

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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PPBE Plan de prévention du bruit dans l’environnement - Tarn

Plan d’action de lutte contre le bruit « tendant à prévenir les effets du bruit, à réduire, si nécessaire, les niveaux de bruit, ainsi qu’à protéger les zones calmes » (art. L.572-6 du code de l’environnement). A68, C1_albi, C1_castres, D100, D1012, D13, D612, D622, D630, D631, D69, D800, D81,…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Classement sonore linéaire des infrastructures de transport terrestre - Tarn

Le classement sonore des infrastructures de transports terrestres constitue un dispositif règlementaire de prévention contre le bruit, Il est arrêté et publié par le préfet, après consultation des communes.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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