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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2014

Le taux d'émetteurs raccordés est obtenu en faisant le rapport entre le nombre d'émetteurs raccordés au système d'information @CTES et le nombre total d'émetteurs susceptibles d'y être raccordés (cible). On constate une augmentation importante, de 2009 à 2014, du taux de collectivités raccordées…

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Updated on 20 de enero de 2015

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Répartition par matières et par natures des actes télétransmis et transmis (nombre et taux) sur le SI @CTES pour la France entière

From Ministère de l'intérieur

La répartition des actes par matières (commande publique, fonction publique territoriales, finances locales) est effectuée à la fois pour les actes télétransmis sur le système d'information @CTES et pour l'ensemble des actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou…

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Updated on 20 de enero de 2015

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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière de 2004 à 2014

From Ministère de l'intérieur

Le taux d'actes télétransmis est obtenu en faisant le rapport entre le nombre télétransmis sur le système d'information @CTES et le nombre total d'actes reçus au titre du contrôle de légalité, que ce soit sous format papier ou sous format électronique. Le résultat obtenu en 2014 pour l’indicateur…

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Updated on 20 de enero de 2015

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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière

From Ministère de l'intérieur

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Updated on 20 de enero de 2015

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Canevas topographique

From Le Havre Seine Métropole

Le canevas topographique couvre tout le territoire de l'agglomération du Havre. Il s'agit d'un ensemble de points géodésiques d'appuis, matérialisés sur le terrain, connus en position planimétrique (X, Y) et altimétrique (Z) et servant d'ossature à la réalisation d'un levé topographique. Ce…

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Linéaire de réseaux

From Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane

Longueur totale du linéaire de réseaux d’eau potable dont celles des sous-réseaux d’adduction et de distribution. Les données disponibles commencent en 2012.

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Évolution du nombre d'actes transmis au contrôle de légalité ainsi que du nombre et du taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES pour la France entière

From Alice DUJARDIN

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Updated on 30 de diciembre de 2014

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Nombre et taux d'actes télétransmis sur le SI @CTES (selon @CTES et INDIGO) par département pour la France entière

From Alice DUJARDIN

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Updated on 30 de diciembre de 2014

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Patrimoine d'exploitation

From Communauté d’Agglomération du Centre Littoral de Guyane

Linéaires de réseau et STEUs (Station de Traitement des Eaux Usées) associés aux systèmes d’assainissement exploités par la CACL et ses délégataires. Les données sont valables pour l’année 2017.

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Updated on 20 de octubre de 2021

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Évolution du nombre et du taux d'émetteurs raccordés au SI @CTES pour la France entière, par département et par strates de départements de 2009 à 2013

From Alice DUJARDIN

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Updated on 29 de diciembre de 2014

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