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KALI : Conventions collectives nationales

Toutes les conventions collectives et textes associés. La base donne également accès à certaines conventions collectives nationales non étendues ainsi qu'à des conventions collectives régionales, départementales étendues ou non. Les textes associés comprennent les accords se rattachant à une…

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Comptes consolidés des syndicats 2016-2023

From Observatoire des Finances et de la Gestion publique Locales

Présentation du jeu de données : Les comptes consolidés des syndicats 2016-2023 présentent les principaux agrégats des comptes consolidés (budgets principaux et budgets annexes) des syndicats pour la période 2016-2023. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des…

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Updated on 29 de agosto de 2024

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Comptes des syndicats 2016-2023

From Observatoire des Finances et de la Gestion publique Locales

Présentation du jeu de données : Les comptes des syndicats 2016-2023 présentent les principaux agrégats des comptes des syndicats pour la période 2016-2023. Le calcul des agrégats a été réalisé par l'OFGL à partir des données des balances comptables des syndicats publiées par la DGFiP. Le…

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Updated on 30 de agosto de 2024

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Elections professionnelles au sein de la ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

Résultats des élections professionnelles depuis 2008

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Updated on 12 de diciembre de 2022

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Périmètres de SAGE - Bassins versants (HYD_ZON_SyndicatsBassin) HYD_ZON_SyndicatsBassin

From Brest métropole

Périmètre des SAGE. Le schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) est un document de planification de la gestion de l'eau à l'échelle d'une unité hydrographique cohérente ( bassin * versant, aquifère, ...). Il fixe des objectifs généraux d'utilisation, de mise en valeur, de protection…

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Territoires de gestion de la compétence aménagement de rivière dans le département de l'Orne en 2010

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Les syndicats de rivières sont des syndicats regroupant les collectivités territoriales compétentes géographiquement sur un bassin versant ou une partie importante de celui-ci, dont l'objet est de mener toutes actions concernant la gestion d'un cours d'eau et de ses affluents (restauration des…

Updated on 24 de agosto de 2022

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Territoires de gestion de la compétence aménagement de rivière dans le département de l'Orne en 2014

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated hace 1 semana

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Les Syndicats Mixtes des Bassins Versants en Ille-et-Vilaine

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-Vilaine

Par le mécanisme de substitution des communes par les EPCI-FP, les syndicats intercommunaux de bassin versant ont évolué en syndicats mixtes de bassin versant, dont les adhérents sont, pour les communes listées par les statuts, les EPCI-FP. Depuis le 1er janvier 2018, la compétence « gestion des…

Updated hace 1 semana

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Territoires de gestion de la compétence aménagement de rivière dans le département de l'Orne en 2011

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Updated on 24 de agosto de 2022

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