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Base des sols pollués (BASOL) BASOL

BASOL est une base constituée par le MTES, recensant les sites et sols pollués (potentiellement) nécessitant une intervention des pouvoirs publics à titre préventif ou curatif. Voici la définition d'un site pollué disponible sur le site de BASOL : Un site pollué est un site qui, du fait d'anciens…

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NUISANCE - Couche des Secteurs d'Informations sur les Sols (SIS) en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L’État élabore, au regard des informations dont il dispose, des Secteurs d’Information sur les Sols (SIS). Les SIS comprennent les terrains où la connaissance de la pollution des sols justifie, notamment en cas de changement d’usage, la réalisation d’études de sols et la mise en place de mesures…

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