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Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 4/4

Un moteur de recherche permet d'accéder aux délibérations sur le portail dédié par la Région Sud. Les séances en Assemblée Plénière peuvent être visionnées en direct ou en rediffusion sur l'espace dédié. Les recueils publiées au format CSV pour les années 2016 à 2018 sont bâtis dans le respect de…

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Updated on 1 de julio de 2022

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Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 2/4

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

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Updated on 9 de mayo de 2019

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Délibérations du Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur 3/4

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

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55.55555555555556/100

Updated on 9 de mayo de 2019

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Subventions aux associations dignoises

From Ville de Digne-les-Bains

Subventions versées aux associations par la Ville de Digne-les-Bains de 2015 à 2020. Le fichier compressé permet d'extraire des données au format XLS, ODS et CSV : * DIGNE-SUBVENTIONS-ASSOCIATIONS-2015 * DIGNE-SUBVENTIONS-ASSOCIATIONS-2016 * DIGNE-SUBVENTIONS-ASSOCIATIONS-2017 *…

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Updated on 13 de octubre de 2020

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Marchés publics de Digne-les-Bains

From Ville de Digne-les-Bains

Données essentielles des marchés publics de la Ville de Digne-les-Bains de 2012 à 2019. Liste annuelle des marchés passés par la Ville de Digne-les-Bains. Ce fichier permet de connaître les données essentielles des marchés et contrats de concession conformément à l'arrêté de 14 avril 2017 relatif…

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Updated on 14 de agosto de 2020

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Délibérations du Conseil Municipal de Digne-les-Bains

From Ville de Digne-les-Bains

Liste des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Digne-les-Bains depuis le 31 juillet 1989. Ce fichier est construit selon le Socle Commun des Données Locales proposé par Opendata France. Ce fichier permet de connaître l'objet des délibérations et la date de la séance du CM. Le fichier…

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Updated on 28 de marzo de 2022

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Collèges des Bouches-du-Rhône (SEGPA compris)

From Conseil départemental des Bouches-du-Rhône

Ce jeu de données liste les collèges publics et privés du département de Bouches-du-Rhône et indique si l’établissement contient des SEGPAs (Section d'Enseignement Général et Professionnel Adapté). Ce jeu de données indique la capacité d’accueil ainsi que l’effectif total et SEGPA de chaque…

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Updated on 8 de octubre de 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Subventions attribuées par Estérel Côte d'Azur Agglomération

From Estérel Côte d'Azur Agglomération

Subventions, faisant l'objet d'une convention, attribuées par Estérel Côte d'Azur Agglomération en 2020 Les fichiers publiés en format XLS et CSV sont conformes au Socle Commun des Données Locales sur les subventions

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Updated on 12 de mayo de 2021

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Délibérations d'Estérel Côte d'Azur Agglomération de 2013 à 2020

From Estérel Côte d'Azur Agglomération

Délibérations du Bureau communautaire et du Conseil communautaire d'Estérel Côte d'Azur Agglomération de 2013 à 2020. Pour en savoir plus : https://esterelcotedazur-agglo.fr/la-gouvernance/les_deliberations/ Le fichier publié au format CSV est conforme au Socle Commun des Données Locales sur les…

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Updated on 20 de julio de 2020

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Subventions supérieures à 23000 € attribuées par le Département des Alpes de Haute-Provence

From Département des Alpes de Haute-Provence

Données relatives aux conventions de subventions attribuées par le Département des Alpes de Haute-Provence (CD 04), depuis 2016. Une convention de subvention est passée lorsque le montant de cette dernière est supérieur à 23 000€. Ce jeu de données présente toutefois des conventions d'un montant…

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Updated on 3 de marzo de 2025

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