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ETAT CIVIL Mariage, déclaration

From Commune de Sixt-sur-Aff

Listes annuelles des mariages célébrés à la Mairie de 2010 à 2020. "Lorsque l'on souhaite vivre en couple, il est possible de choisir entre le concubinage (union libre), le Pacs ou le mariage. Les droits et obligations qui en résultent diffèrent si vous êtes concubin, pacsé ou marié" (sources :…

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Updated on 30 de junio de 2021

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ETAT CIVIL Naissance, avis

From Commune de Sixt-sur-Aff

Listes annuelles des avis de naissance transmis à la Mairie de 2010 à 2020. Une naissance est la venue au monde d’un être vivant. La mairie du lieu de naissance de l’enfant établira un acte de naissance, La mairie du domicile de l’enfant établira un avis de naissance. Présentation du jeu de…

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Updated on 9 de agosto de 2021

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ETAT CIVIL Naissance, déclaration

From Commune de Sixt-sur-Aff

Listes annuelles des naissances déclarées à la Mairie de 2010 à 2020. Une naissance est la venue au monde d'un être vivant. La mairie du lieu de naissance de l'enfant établira un acte de naissance, La mairie du domicile de l'enfant établira un avis de naissance. Présentation du jeu de données : Il…

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Updated on 9 de agosto de 2021

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ETAT CIVIL Décès, transcription

From Commune de Sixt-sur-Aff

Listes annuelles des transcriptions de décès établies à la Mairie de 2010 à 2020. Un décès désigne la mort d’une personne. Un acte d’état civil certifiant la disparition de la personne est alors établi par un officier d’état civil. La mairie établira un acte de décès si la personne est décédée sur…

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Updated on 9 de agosto de 2021

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ETAT CIVIL Pacs, déclaration

From Commune de Sixt-sur-Aff

Listes annuelles des pacs déclarés à la Mairie de 2017 à 2020. “Lorsque l’on souhaite vivre en couple, il est possible de choisir entre le concubinage (union libre), le Pacs ou le mariage. Les droits et obligations qui en résultent diffèrent si vous êtes concubin, pacsé ou marié” (sources :…

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Updated on 12 de julio de 2021

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ETAT CIVIL Décès, déclaration

From Commune de Sixt-sur-Aff

Listes annuelles des décès déclarés à la Mairie de 2010 à 2020. Un décès désigne la mort d'une personne. Un acte d'état civil certifiant la disparition de la personne est alors établi par un officier d'état civil. La mairie établira un acte de décès si la personne est décédée sur la commune, La…

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Updated on 9 de agosto de 2021

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ETAT CIVIL Prénoms des nouveaux-né(e)s, déclaration

From Commune de Sixt-sur-Aff

Listes annuelles des prénoms des nouveaux-nés déclarés à l'état-civil de 2017 à 2020. "Les parents peuvent choisir le nom que portera leur enfant, sous certaines conditions. Ils doivent [alors] faire une déclaration commune avant ou après la déclaration de naissance. " (sources :…

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Updated on 15 de diciembre de 2023

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CONSEIL MUNICIPAL Membres, composition

From Commune de Sixt-sur-Aff

Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff (35328) installé à l’issue des élections municipales. "Dans chaque collectivité, c’est l’organe délibérant (conseil municipal) qui décide de la création et la suppression d’un service public et de l’élaboration des politiques publiques locales.Les…

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Updated on 30 de junio de 2021

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SixtsurAff_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

From Commune de Sixt-sur-Aff

REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DE LA COMMUNE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE). Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données. Note : Le registre des activités de traitement de…

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Updated on 19 de mayo de 2021

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SixtsurAff_CCAS_RGPD_RegistreTraitementDonnees_2021

From Commune de Sixt-sur-Aff

REGISTRE DES ACTIVITÉS DE TRAITEMENT DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE SIXT-SUR-AFF (ILLE-et-VILAINE). Dressé en février 2020 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données puis revu et enrichi en mai 2021 par Jérôme Allain, chargé du traitement des données. Note : Le registre des…

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Updated on 19 de mayo de 2021

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Point d'eau incendie 2018

From Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des points d'eau incendie sur le territoire de la commune de Sixt-sur-Aff établie en 2019 dans le cadre de la lutte extérieure contre l'incendie. Les coordonnées géographiques sont indiquées pour chaque PEI.

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Updated on 27 de noviembre de 2019

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SixtsurAff_Circuit_Patrimoine_02

From Commune de Sixt-sur-Aff

Circuit du patrimoine créé et installé par la commune de Sixt-sur-Aff. Ce circuit est proposé aux habitants, touristes et visiteurs.

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Updated on 3 de julio de 2019

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SixtsurAff_Deliberations_2018

From Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des délibérations prises en 2018 par les membres du Conseil municipal de la commune de Sixt-sur-Aff. Cette dernière contient les liens Internet permettant de consulter en ligne chaque délibération.

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Updated on 19 de noviembre de 2019

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ENSEIGNEMENT Ecole publique, inscription

From Commune de Sixt-sur-Aff

Tableau des effectifs scolaires par niveau pour l'école primaire publique de la commune de Sixt-sur-Aff pour les périodes 2010-2011 à 2020-2021. "Une école primaire regroupe l'école maternelle (de la petite à la grande section) et l'école élémentaire (du CP au CM2). Elle comprend les 2 premiers…

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Updated on 12 de agosto de 2021

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SixtsurAff_Marchés_Publics_2018

From Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des marchés publics au cours de l'année 2018 entre la Mairie de Sixt-sur-Aff et les établissements publics et/ou privés. Ce jeu de données est publié selon l'exigence de transparence et d'ouverture des données de la commande publique. La Mairie de Sixt-sur-Aff s'emploie à transmettre et…

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Updated on 19 de noviembre de 2019

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Adresses locales de la commune de Sixt-sur-Aff (2018)

From Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des adresses de la commune de Sixt-sur-Aff répertoriées en 2019. Cette liste contient les lieux-dits, les voies communales et les voies départementales référencées en 2018. Les coordonnées GPS permettent de localiser l'endroit recherché à partir d'un ordinateur, d'une smartphone ou d'une…

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Updated on 2 de julio de 2019

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Les archives de la commune de Sixt-sur-Aff

From Commune de Sixt-sur-Aff

Répertoire numérique détaillé et bordereau de versement 1 W. Il s'agit d'un instrument de recherche librement consultable et téléchargeable. Les documents et pièces d’archives conservés à vie représentent à ce jour 104,70 mètres linéaires dont 31,10 ml d’archives modernes (documents produits avant…

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Updated on 1 de octubre de 2019

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SixtsurAff_Marchés_Publics_2017

From Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des marchés publics entre la Mairie de Sixt-sur-Aff et les établissements publics et/ou privés. Ce jeu de données est publié selon l'exigence de transparence et d'ouverture des données de la commande publique. La Mairie de Sixt-sur-Aff s'emploie à transmettre et partager ses données…

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Updated on 3 de julio de 2019

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SixtsurAff_Agenda_Culturel_2017

From Commune de Sixt-sur-Aff

Liste des activités artistiques, associatives, culturelles, patrimoniales, sportives se déroulant sur la commune de Sixt-sur-Aff en 2017. Classement par ordre chronologique.

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Updated on 1 de julio de 2019

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SixtsurAff_Budget_2017

From Commune de Sixt-sur-Aff

Vote du budget d'investissement et de fonctionnement de la commune de Sixt-sur-Aff pour l'année 2017 lors de la séance du 6 avril 2017.

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Updated on 1 de octubre de 2019

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