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Couche informative des sites archéologiques linéaires fouillés, en Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Couche des sites archéologiques fouillés ( (opérations archéologiques déjà réalisées), fournie par la DRAC : n'est plus à jour depuis 2013 sur l'ensemble du département, car le MNHN ne fourni plus les nouveaux sites à la DRAC depuis cette date (car les conservateurs régionaux ne sont plus d'accord…

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Couche informative des sites archéologiques surfaciques fouillés, en Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

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Zone de présomption de prescriptions archéologiques, en Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

En application de l'article L. 522-5 du code du patrimoine et des articles 4 et 5 du décret n° 2004-490 du 3 juin 2004 relatif aux procédures administratives et financières en matière d'archéologie préventive : Les " zones de présomption de prescriptions archéologiques ", dans lesquelles les…

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