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Parcs éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

Localisation des parcs éoliens depuis leur instruction jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral. Les procédures de contentieux ne sont pas prises en compte. Définition Installation terrestre de production d'électricité à partir de l'énergie mécanique du vent et regroupant un ou plusieurs…

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Updated on 8 de julio de 2024

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Mâts éoliens en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Localisation et principales caractéristiques des éoliennes (depuis l'instruction du dossier jusqu'à la sortie de l'arrêté préfectoral d'accord ou de rejet). Ces éoliennes doivent faire l'objet d'une demande d'autorisation au titre des Inspections Classées pour la Protection de l'Environnement…

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Updated on 8 de julio de 2024

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Autorisations éoliennes en Bourgogne-Franche-Comté

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Selon la règlementation en vigueur et les caractéristiques techniques de l'installation, une autorisation administrative est nécessaire pour permettre la construction et/ou l'exploitation des éoliennes terrestres d'un même parc. La table des autorisations éoliennes comportent toutes les demandes…

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Updated on 8 de julio de 2024

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Plans Climats Energie Territoriaux prescrits par la Loi Grenelle 2 en Bourgogne

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Périmètre des territoires devant se lancer dans une démarche de Plan Climat Energie Territorial, conformément à la Loi Grenelle 2 (juillet 2010). Un Plan Climat Energie Territorial (PCET) est un projet territorial de développement durable dont la finalité est la lutte contre le changement…

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Updated on 2 de febrero de 2021

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Communes sensibles à la pollution de l'air en Bourgogne

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

L’analyse du territoire bourguignon met en évidence certaines communes considérées comme sensibles au regard de la qualité de l’air (c’est à dire pour lesquelles les valeurs limites sont ou risquent d’être dépassées). Il s’agit d’une part des agglomérations de Dijon et de Chalon-sur-Saône, où des…

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Updated on 2 de febrero de 2021

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Schéma régional éolien en Bourgogne (annulé le 03/11/2016) - Zones d'exclusion

From DREAL Bourgogne-Franche-Comté

Pour mémoire, zones d'exclusion définie au niveau du SRE Bourgogne annulé par la cour d'appel de Lyon en date du 03/11/2016. La prise en compte des différents enjeux retenus au niveau régional a conduit à définir des zones d'exclusion dans le schéma régional de l'éolien (SRE) où l'implantation…

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Updated on 2 de febrero de 2021

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Familles et ensembles de paysages en Auvergne

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Ce jeu de donnée constitue la couche SIG des familles et ensembles de paysage en Auvergne qui résulte de la démarche de "l'Atlas des paysages" portée par la DREAL Auvergne et publié en 2014. Les ensembles de paysages s’étendent sur des territoires d’une ou plusieurs dizaines de kilomètres et sont…

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