This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 59.600 datasets on data.gouv.fr

46 results

Sort by:

Portraits des circonscriptions législatives - indicateurs économiques et socio-démographiques

From Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (Insee)

Les circonscriptions législatives sont le cadre territorial d'élection de chaque député à l'Assemblée nationale. La France en compte 577 : 539 en France métropolitaine, 19 dans les cinq départements et régions d'Outre-Mer (DROM), 8 dans les collectivités d'Outre-Mer (COM) de Saint-Martin,…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated hace 1 día

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

1 reuse
6 favorites

Limites cadastrales de la Polynésie française en RGPF - Formats SIG (feature service, wfs, geopackage et shapefile) (CAD RGPF SIG) CAD RGPF SIG

From Section Cadastre-Topographie de la Polynésie française

Limites cadastrales de la Polynésie française à la date du 13 janvier 2022, exprimées dans le système RGPF en coordonnées géographiques (code epsg: 4687) à l'exception des flux wfs et du feature service en WGS84 (epsg: 4326) afin d'assurer une meilleure compatibilité avec des applications web. Les…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 18 de marzo de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Zones Artificielles

From Mon diagnostic artificialisation

Shapefiles d'artificialisation issus de l'OCS GE, basés sur le calcul de l'artificialisation tel que défini dans la fiche indicateur du portail de l'artificialisation :…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 17 de junio de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

1 reuse
2 favorites

Vère-Grésigne | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur l'ancienne communauté de communes Vère-Grésigne. Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 30 de julio de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Commune de Mézens | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Mézens (81164). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 31 de octubre de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Commune de Gaillac | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur le commune de Gaillac (81099). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisées conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 31 de octubre de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Commune de Peyrole | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Peyrole (81208). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 16 de agosto de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Commune de Rivières | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rivières (81225). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 31 de octubre de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Données SIG de Comptages Routiers sur la voirie départementale des P.O en 2019 (Comptages Routiers CD66) Comptages Routiers CD66

From Conseil Départemental des Pyrénées Orientales

Ce jeu de données présente les comptages routiers effectués sur la voirie départementale des Pyrénées Orientales à partir de boucles électromagnétiques permanentes implantées dans la chaussée ou de compteurs routiers utilisant des tubes pneumatiques installés temporairement sur le réseau. Une…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated on 9 de abril de 2020

Other (Public Domain)

0 reuses
0 favorites

Commune de Labessière-Candeil | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labessière-Candeil (81117). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 19 de agosto de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Commune de Giroussens | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Giroussens (81104). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 28 de diciembre de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Commune de Florentin | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Florentin (81093). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 13 de diciembre de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Commune de Parisot | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Parisot (81202). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Commune de Montvalen | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Montvalen (81185). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 10 de febrero de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Commune de Cestayrols | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Cestayrols (81067). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 30 de julio de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Commune de Labastide-de-Lévis | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Labastide-de-Lévis (81112). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 8 de noviembre de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Commune de Rabastens | Document d'Urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Rabastens (81220). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé(e) conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 1 de octubre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Commune de Loupiac | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Loupiac (81149). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 31 de octubre de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Commune de Broze | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Broze (81041). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 13 de noviembre de 2020

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Commune de Lasgraïsses | Document d'urbanisme

From Communauté d'Agglomération Gaillac Graulhet

Ce jeu de données informe du droit à bâtir sur la commune de Lasgraïsses (81138). Il contient les pièces écrites et les données géographiques intégrables dans un SIG numérisé conformément aux prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 16 de agosto de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites