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Dispositifs des textes (Monalisa / Akoma Ntoso)

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Les données « Dispositifs des textes (Monalisa) » contiennent l’ensemble des dispositifs des projets de loi, propositions de loi ou propositions de résolution déposés ou adoptés au Sénat depuis le 1er décembre 2019. Ces données sont structurées sous forme de fichiers XML en suivant la norme…

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Updated hace 2 días

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Les Sénateurs

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La base « Sénateurs » vous permet d’accéder aux informations, actuelles et/ou précédentes, relatives aux Sénateurs : mandat(s), appartenance aux commissions (permanentes, spéciales, affaires européennes, d’enquête), aux missions d’information, aux offices, délégations et à des instances…

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Amendements déposés au Sénat

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La base « Amendements (Ameli) » vous permet d’accéder à l’ensemble des amendements déposés au Sénat en commission (depuis octobre 2010) et en séance publique (depuis octobre 2001). Pour chaque amendement sont indiqués son ou ses auteur(s), son contenu, son objet, s’il a été adopté ou non, etc. Le…

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Updated hace 1 semana

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Comptes rendus du Sénat

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Les « Comptes rendus » contiennent les informations relatives aux comptes rendus intégraux de la séance publique depuis janvier 2003. La ressource "Base SQL" contient des métadonnées relatives à ces documents alors que la ressource XML contient les comptes rendus eux-mêmes, c'est à dire le…

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Updated hace 2 días

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Déclarations d'intérêts des parlementaires publiées par la Haute Autorité pour la Transparence

Depuis la promulgation de la loi sur la transparence de la vie publique, les parlementaires doivent déclarer leurs intérêts à la Haute Autorité pour la Transparence de la Vie Publique en charge de les contrôler et de les rendre publics afin que chaque citoyen puisse évaluer les possibles risques…

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Updated on 10 de julio de 2017

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Rattachement financier aux partis politiques des sénateurs

En vue d'attribuer la seconde part du financement public des partis politiques, les parlementaires doivent chaque année déclarer leurs rattachement à un parti politique. Pour la première fois en 2012, le Sénat publie un document précisant ces informations :…

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Updated on 20 de marzo de 2014

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Réserve parlementaire 2013 publiée par Bercy

Bercy a finalement publié le 20 septembre 2014 les données de la réserve parlementaire pour l'année 2013, révélant ainsi celles du Sénat en plus de celles déjà publiées par l'Assemblée nationale. Comme le Ministère de l'Intérieur par le passé, Bercy a cependant publié ces informations sous la…

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Updated on 10 de julio de 2017

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Rattachement financier aux partis politiques des sénateurs

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Updated on 17 de diciembre de 2012

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Réserve parlementaire 2013 publiée par Bercy

From Regards Citoyens

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Updated on 21 de septiembre de 2014