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63 results

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Zones humides en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Enveloppe des Zones Humides avérées en Seine-et-Marne et limitrophe.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Surfaces engagées en maintien en agriculture biologique (MAB) en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

L’aide au maintien en agriculture biologique (MAB) vise à accompagner les agriculteurs engagés en agriculture biologique, en compensant tout ou partie des surcoûts liés aux pratiques et des méthodes de production de l'agriculture biologique. (Source : Ministère de l’agriculture et de la…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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V1_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

V1 se rapporte aux arbres Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de culture ou d'herbe. Elle peut être, selon ses caractéristiques, admissible ou non.L’identification des SNA permet de…

Updated on 24 de noviembre de 2024

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VG_Surfaces non agricole de référence de Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

VG se rapporte à la végétation Une SNA est un élément topographique présent dans le paysage : elle est dite « non agricole », car il ne s'agit pas d'une surface portant un couvert de culture ou d'herbe. Elle peut être, selon ses caractéristiques, admissible ou non.L’identification des SNA permet…

Updated on 24 de noviembre de 2024

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Exploitations de volatiles non domestiques de Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les animaux non domestiques ou sauvages (animaux n’étant pas dans la liste des animaux domestiques établie par le ministère de l’agriculture) font partie d’une liste d’espèces dont l’élevage est soumis à des démarches administratives spécifiques.

Updated on 19 de noviembre de 2024

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Avancements des Plans Climat-Air-Energie Territoriaux (PCAET) de la Seine-e-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le Plan Climat-Air-Energie Territorial est un outil de planification, à la fois stratégique et opérationnel, qui permet aux collectivités d’aborder l’ensemble de la problématique air-énergie-climat sur leur territoire. plus d'informations :…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Territoire MAEC Continuités écologiques (CTEC) de la Plaine de Versailles en Île-de-France

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les objectifs sont de créer des couverts ayant un intérêt faunistique et floristique favorables aux polinisateurs, de créer des prairies, de maintenir l’ouverture des milieux et d’entretenir les ligneux. Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Sites de rebours de la Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

La technique de rebours consiste à comprimer le biométhane non consommé sur un réseau de distribution pour ensuite l'injecter vers le réseau de pression supérieure. Il permet ainsi le renvoi du gaz vers une zone de consommation de gaz plus éloignée. On peut alors accueillir un maximum de gaz verts…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2013 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated on 16 de noviembre de 2024

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L_EPCI_Obligation_PLH_2018

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

État d'avancement des PLH et des PLUiH en Seine-et- Marne

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Silos agricoles de la Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les silos sont des réservoirs permettant de conserver certains produits agricoles.

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2023 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones où les valeurs limites de bruit ferroviaire sont dépassées selon l'indicateur Lden

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Zones où les valeurs limites de bruit ferroviaire sont dépassées selon l'indicateur Lden pour les cartes C de bruit stratégiques de 4ème échéance.

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Îlots anonymes du registre parcellaire graphique (RPG) de 2017 en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le registre parcellaire graphique est une base de données géographiques servant de référence à l'instruction des aides de la politique agricole commune (PAC).

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Zones de bruit stratégique des infrastructures ferroviaires de type A en Lden sur la Seine-et-Marne (3ème échéance)

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Zones exposées au bruit des axes routiers concédés selon l'indicateur Ln

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Zones exposées au bruit des axes routiers concédés selon l'indicateur Ln pour les cartes A de bruit stratégiques de 4ème échéance.

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Surfaces soumises aux mesures agroenvironnementales et climatiques en Seine-et-Marne en 2017

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les Mesures agroenvironnementales et climatiques (MAEC) permettent d’accompagner les exploitations agricoles qui s’engagent dans le développement de pratiques combinant performance économique et performance environnementale ou dans le maintien de telles pratiques lorsqu’elles sont menacées de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones exposées au bruit ferroviaire selon l'indicateur Lden

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Zones exposées au bruit ferroviaire selon l'indicateur Lden pour les cartes A de bruit stratégiques de 4ème échéance. Les couches d'origine fournies par le CEREMA ont été découpées à la commune avec ajout de champs INSEE et NOM des communes.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Zones exposées au bruit ferroviaire selon l'indicateur Ln

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Zones exposées au bruit ferroviaire selon l'indicateur Ln pour les cartes A de bruit stratégiques de 4ème échéance. Les couches d'origine fournies par le CEREMA ont été découpées à la commune avec ajout de champs INSEE et NOM des communes.

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Lden

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Zones où les valeurs limites de bruit des axes routiers non concédés sont dépassées selon l'indicateur Lden pour les cartes C de bruit stratégiques de 4ème échéance.

Updated on 16 de noviembre de 2024

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