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Données essentielles relatives aux marchés publics de la Ville d’Antibes

La publication des données essentielles de la Commande publique, prévue à l'article R2196-1 du Code de la Commande Publique, est la mise à disposition libre et complète des données relatives aux marchés. La Ville d'Antibes publie les marchés répondant à un besoin dont la valeur est égale ou…

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Updated hace 3 semanas

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Prénoms déclarés à l'Etat civil de la ville de Toulouse

From Toulouse métropole

Le classement des prénoms par année, en précisant le nombre de fois où ils ont été attribués. Seuls les prénoms dont l'occurrence est supérieure à 5 ont été présentés.

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Updated on 20 de marzo de 2023

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Bornes de recharge pour véhicules électriques en Provence-Alpes-Côte d'Azur (IRVE)

From Région Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Dans le but de constituer un répertoire national des Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE), ouvert et accessible à tous, la Région Sud récence depuis 2018, les bornes IRVE sur le territoire régional. Source : Ce jeu de données est consolidé au niveau national sur le site…

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Updated on 19 de julio de 2022

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Schéma départemental de l'autonomie des personnes 2012-2017

From Conseil général de l'Oise

Il constitue un document d'orientation et de planification de mise en oeuvre (perspectives et les objectifs de développement de l'offre sociale et médico-sociale) : Un outil pour le Département d'exercice de sa responsabilité d'organisation (programmation, autorisation de création et…

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Updated on 5 de noviembre de 2021

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Schéma directeur d'accessibilité du réseau de transport

From Conseil général de l'Oise

L'objet de schéma directeur est d'assurer le respect de l'obligation d'accessibilité des services et des réseaux de transports collectifs au terme du délai de 10 ans (février 2015) imparti par le législateur, par une mise en oeuvre progressive de mesures appropriées et constitue un document de…

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Updated on 5 de noviembre de 2021

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Schéma départemental enfance famille "Prévention-protection" 2007-2014

From Conseil général de l'Oise

Le schéma a pour objet, en référence à la loi du 2/01/02 d'apprécier la nature, le niveau et l'évolution des besoins sociaux et médico-sociaux de la population en matière de prévention des risques et de protection de l'enfance Il permet de dresser un bilan qualitatif et quantitatif de l'offre…

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Updated on 5 de noviembre de 2021

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Prénoms des nouveaux-nés à Antibes

Prénoms des nouveaux-nés déclarés à l’état-civil à Antibes. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l’information sous la forme suivante : « Source :…

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Updated on 5 de enero de 2024

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Registre des entrées d'archives d'Antibes

Entrées annuelles répertoriées aux archives municipales d'Antibes depuis 2018. Pour la réutilisation du présent jeu, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de mentionner la paternité de l'information sous la forme suivante : «…

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Updated on 9 de febrero de 2024

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Lieux de covoiturage à Antibes Juan-les-Pins

Lieux de covoiturage à Antibes, sachant que ces lieux sont exclusivement des lieux désignés comme aires de covoiturage, et "marqués" comme tels. Il est évidemment possible d'avoir recours, en outre, aux aires de stationnement gratuit qui font l'objet d'un autre jeu de données accessible sur…

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Updated on 12 de febrero de 2024

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Schéma de COhérence Territoriale – Limites du SCOT

From Communauté d'agglomération de La Rochelle

le schéma de cohérence territoriale, abrégé SCOT ou SCoT est un document d'urbanisme qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes, un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles notamment en matière d'urbanisme, d'habitat,…

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Updated on 7 de octubre de 2020

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Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) du Nord - Pas-de-Calais

From Région Hauts-de-France

Le Schéma d'aménagement et de gestion des eaux est un outil de planification et de concertation en vue de la protection, la mise en valeur et le développement de la ressource en eau. Il s'applique à une unité hydrographique qui est en général un bassin versant, mais qui peut être aussi la zone…

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Updated on 2 de julio de 2024

License Not Specified

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Base d'adresses locales (BAL) d'Antibes

Adresses de la commune, selon le format Base Adresse Locale (BAL) spécifié par l’Association des Ingénieurs Territoriaux de France (AITF). Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche obligatoire de…

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Updated on 6 de mayo de 2024

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Données essentielles des contrats de concession de la Ville d'Antibes

En vertu de l’article R. 3131-1 du Code de la Commande publique, l'autorité concédante, la Ville d’Antibes en l’espèce, offre sur son profil d'acheteur un accès libre, direct et complet aux données essentielles des contrats de concession. Ces données essentielles portent sur la passation du…

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Updated on 7 de julio de 2023

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Aménagements cyclables de Montpellier Méditerranée Métropole (BNAC) BNAC

From Montpellier Méditerranée Métropole

Cette donnée renseigne les aménagements cyclables de la Métropole de Montpellier présent sur OpenStreetMap et conforme au schéma national alimentant la Base Nationale des Aménagements Cyclables (BNAC).

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Updated hace 3 días

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Schéma Vélo voté – carrefours à sécuriser (DEP_ACT_SDvelo_carrefours) DEP_ACT_SDvelo_carrefours

From Brest métropole

Schéma Directeur Vélo 2020-2025 voté en 2019 - Carrefours à sécuriser en priorité Thématique Mobilité / Déplacement / Transports Producteur Brest métropole Créateur Mobilités Fiche détaillée INSPIRE Id DEP_ACT_SDvelo_carrefours Type points Echelle 5000 Territoire Brest métropole

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Updated hace 1 semana

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Schéma Vélo voté – aménagements en projet (DEP_ACT_SDvelo_AmgtProjets) DEP_ACT_SDvelo_AmgtProjets

From Brest métropole

Schéma Directeur Vélo 2020-2025 voté en décembre 2019 – Aménagements prioritaires en projet ou à étudier Thématique Mobilité / Déplacement / Transports Producteur Brest métropole Créateur Mobilités Fiche détaillée INSPIRE Id DEP_ACT_SDvelo_AmgtProjets Type lignes Echelle 5000 Territoire Brest…

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Updated hace 1 semana

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Catalogue des schémas de données

From data.gouv.fr

Le catalogue des schémas de données de schema.data.gouv.fr, qui rassemble tous les standards publics de production de données référencés sur la plateforme. Il est possible de retrouver toutes les ressources associées à un schéma spécifique en filtrant les jeux de données, par exemple ici.

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Schéma Vélo voté - aménagements existants en 2020 (DEP_ACT_SDvelo_AmgtExistants) DEP_ACT_SDvelo_AmgtExistants

From Brest métropole

Schéma Directeur Vélo 2020-2025 voté en décembre 2019 - Aménagements cyclables existants en 2020 Thématique Mobilité / Déplacement / Transports Producteur Brest métropole Créateur Mobilités Fiche détaillée INSPIRE Id DEP_ACT_SDvelo_AmgtExistants Type lignes Echelle 5000 Territoire Brest métropole

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Updated hace 1 semana

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Le SCOT

From Tours Métropole Val de Loire

Le Schéma de Cohérence Territoriale de l'Agglomération Tourangelle est un document de planification stratégique d’urbanisme et d’aménagement durable du territoire. Il comprend le territoire : Métropole de Tours : 299 000 habitants (22 communes) CC Touraine-Est Vallées : 39 500 habitants (10…

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Updated on 24 de octubre de 2024