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Règlement Local de Publicité (RLP)

Ce jeu de données géographiques contient le zonage du Règlement Local de Publicité de Suresnes. Les informations fournies ne sont pas opposables : seuls le Règlement et sa cartographie annexée font foi. Contexte Le Règlement Local de Publicité (RLP) est une réglementation locale qui concerne la…

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Updated on 26 de enero de 2018

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Périmètres reportés à titre d'information

From Métropole Européenne de Lille

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé Ce lot informe du droit à bâtir de 90 communes sur 95 de la Métropole Européenne de Lille. Ne sont pas inclus : les PLU d’Allennes-les-Marais, Annœullin, Bauvin, Canin et Provin. Ce PLU est traduit numériquement en conformité aux prescriptions nationales du…

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Updated hace 4 días

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Ponctuels reportés à titre d'information

From Métropole Européenne de Lille

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Updated hace 1 semana

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PLU en vigueur (Plan local d’urbanisme de la MEL) - Linéaires reportés à titre d'information

From Métropole Européenne de Lille

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Updated hace 3 días

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Zonage et réglement de publicité restreinte avant 2022 sur Mulhouse

From Mulhouse Alsace Agglomération

Anciens Périmètres de la zone de publicité restreinte sur le territoire de Mulhouse. Désormais le RLPi approuvé le 26/09/2022 est applicable et consultable sur la plateforme ici. Ce règlement local de la publicité des enseignes et des pré-enseignes était défini par l'arrêté municipal 94/122 du 1er…

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Updated on 27 de octubre de 2017

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Communes disposant d'un règlement local de publicité (RLP) en Lorraine

From DREAL Grand Est

Le jeu de données liste les communes disposant d'un règlement local de publicité (RLP) en Lorraine. La loi du 12 juillet 2010 portant Engagement National pour l’Environnement ainsi que le décret du 30 janvier 2012 ont profondément modifié la réglementation relative à la publicité, aux enseignes et…

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Communes disposant d'un règlement local de publicité (RLP) en Lorraine

From DREAL Grand Est

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Règlement Local de Publicité par commune dans l'Orne et les communes sarthoises de la CUA au 01/01/2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Etat d'avancement des règlements locaux de publicité par commune dans l'Orne et sur les communes sarthoises de la CUA au 01/01/2024 NB : pour respecter les limites du PNR du Perche basées sur les anciennes communes avant 2015, les communes ornaises sont celles de 2014, les communes sarthoises de…

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Règlements Locaux de Publicité applicables dans les Bouches-du-Rhône

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-Rhône

Document de planification de l'affichage publicitaire sur le territoire communal ou intercommunal, un règlement local de publicité (RLP) permet d'adapter la réglementation nationale aux spécificités locales. Les publicités, enseignes et préenseignes, sont soumises à une réglementation protectrice…

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