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Entité surfacique à l'origine du risque d'un PPRT dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

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Zone réglementée d'un PPRT dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques. En fonction du niveau…

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drealnorm_eff_itmdcom_s_r28

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

PAC AUTO Communes concernées par des zones d'effets issues des ITMD sur la Normandie

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Document PPRT sur le département du Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les…

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Hauteurs de submersion sur les vals d'Orléans, de Bou, de la Bouverie et d'Ouzouer aval (Loiret) [couche simplifiée]

From DREAL Centre-Val de Loire

Couche raster des hauteurs de submersion provoquées par les plus hautes connues reconstituées sur le val d'Orléans rive gauche (crues les plus hautes : 1856 et 1866), sur le val de Bou (crue la plus haute : 1866), sur le val de la Bouverie (crue la plus haute : 1856), sur le val d'Ouzouer aval…

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Plus hautes eaux connues reconstituées sur les vals de Cisse, Chargé et Amboise [hauteur de submersion]

From DREAL Centre-Val de Loire

Représentation raster des hauteurs de submersion brutes pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire sur les vals de Cisse, Chargé et Amboise.

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Barrages concédés énergie en Provence-Alpes-Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

La DREAL a en charge le contrôle du respect, par les exploitants, des prescriptions réglementaires en vigueur. Doivent notamment lui être transmis un exemplaire des documents requis par la réglementation (compte-rendus de visite technique approfondie, rapports de surveillance et d'auscultation,…

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Plus hautes eaux connues reconstituées sur les vals de Cisse, Chargé et Amboise [altitude de la surface d'eau]

From DREAL Centre-Val de Loire

Représentation raster de l'altitude de la surface d'eau pour l'inondation provoquée par les plus hautes connues reconstituées de la Loire sur les vals de Cisse, Chargé et Amboise.

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Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

From DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de MONTBRISON SUR LEZ 26192 - PPRNi approuvé le 18/12/2006

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Communes concernées par un plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Grand Est

From DREAL Grand Est

La couche "communes concernées par un PPRT en Grand Est" rassemble l'ensemble des communes de la région Grand-Est dont une partie du territoire est soumis à des contraintes d'urbanisme induites par un plan de prévention des risques technologiques. Ces PPRT sont institués par la loi n° 2003-699 du…

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PPRN inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058

From DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 07/10/2019 pour la commune de BOURG LES VALENCE 26058

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PPRN inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 18/10/2010 pour la commune de LA PENNE SUR OUVEZE 26229

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PPRN inondation Commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998

From DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels - inondation de la commune de SAINT MARTIN EN VERCORS 26315 approuvé le 24/11/1998

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Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001

From DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 - PPRNi approuvé le 01/08/2001

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PPRN inondation Commune de SEDERON 26340 approuvé le 31/03/2005

From DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de SEDERON 26340 approuvé le 31/03/2005

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Isocotes des plus hautes connues reconstituées sur les vals d'Orléans, de Bou, de la Bouverie et d'Ouzouer aval (Loiret)

From DREAL Centre-Val de Loire

Isocotes des plus hautes connues reconstituées sur le val d'Orléans rive gauche (crues les plus hautes : 1856 et 1866), sur le val de Bou (crue la plus haute : 1866), sur le val de la Bouverie (crue la plus haute : 1856), sur le val d'Ouzouer aval (crue la plus haute : 1856), obtenue à partir de…

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Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT EUPHEMIE SUR L’OUVEZE 26303 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

From DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels prévisibles d'inondation – PPRNi - Commune de SAINT EUPHEMIE SUR L’OUVEZE 26303 - PPRNi approuvé le 18/10/2010

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PPRN mouvement de terrain et inondation Commune de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084 approuvé le 17/09/2002

From DDT Drôme

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels mouvement de terrain et inondation approuvé le 17/09/2002 pour la commune de CHATEAUNEUF SUR ISERE 26084

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PPRN inondation Commune de BESAYES 26049 - PPRNi approuvé le 26/06/2018

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation de la commune de BESAYES 26049 - PPRNi approuvé le 26/06/2018 - ID_GASPAR : 26DDT20100015

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PPRN inondation Commune de SAULCE SUR RHONE 26337 approuvé le 22/07/1992

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Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 22/07/1992 pour la commune de SAULCE SUR RHONE 26337

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