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136 results

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drealnorm_eff_itmdcom_s_r28

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

PAC AUTO Communes concernées par des zones d'effets issues des ITMD sur la Normandie

Updated hace 1 semana

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drealnorm_effmusupforf_icpecom_s_r28

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

PAC AUTO Communes concernées par des zones d'effets issues des ICPE sur la Normandie

Updated hace 1 semana

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drealnorm_comsupcana_p_r28

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

PAC AUTO Communes concernées par une SUP liée aux canalisations de transport de gaz naturel ou assimilé, d'hydrocarbures et de produits chimiques

Updated hace 1 semana

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Plans particuliers d'intervention (PPI)

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Le Plan Particulier d'Intervention (PPI) est un dispositif local mis en place pour faire face aux risques technologiques liés à la présence d'un barrage ou d'un site industriel. Il fait partie du plan ORSEC Afin de répondre à tout incident survenant sur un site SEVESO, des plans de secours…

Updated hace 1 semana

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Communes concernées par un plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Grand Est

From DREAL Grand Est

La couche "communes concernées par un PPRT en Grand Est" rassemble l'ensemble des communes de la région Grand-Est dont une partie du territoire est soumis à des contraintes d'urbanisme induites par un plan de prévention des risques technologiques. Ces PPRT sont institués par la loi n° 2003-699 du…

Updated hace 1 semana

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Isocotes des plus hautes eaux connues sur les vals de Blois et de la Chaussée-Saint-Victor (Loir-et-Cher)

From DREAL Centre-Val de Loire

Lignes isocotes (égale altitude, intervalle de 0.5 m) des plus hautes eaux connues reconstituées sur le val de Blois - rive gauche (crue la plus haute : 1856), sur le val de la Chaussée-Saint-Victor (crue la plus haute : 1866 à l'amont de la levée de la Tillière, 1856 à l'aval) et sur le val de…

Updated hace 1 semana

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Contraintes en cours de connaissance induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est

From DREAL Grand Est

Ce jeu de données (JDD) fait partie d’un lot de données qui décrit les contraintes d’usages des sols liés aux risques anthropiques et précise notamment, pour chaque contrainte, les services de l’État ou les collectivités à consulter. La cible initiale correspond aux acteurs de la maîtrise de…

Updated hace 1 semana

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Commune impactée par une Servitude d'Utilité Publique (SUP) pour les canalisations

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Commune impactée par une Servitude d'Utilité Publique (SUP) pour les canalisations de transport de matières dangereuses

Updated hace 1 semana

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Barrages autorisés énergie en Provence Alpes Côte d'Azur

From DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur

Barrages autorisés énergie

Updated hace 1 semana

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Contraintes connues induites par les stockages de déchets classés au titre ICPE dans le Grand Est

From DREAL Grand Est

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Couche des risques sismiques en Meurthe-et-Moselle

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

La sismicité ne se répartit pas de manière uniforme sur le territoire métropolitain. Afin de prendre les dispositions adaptées au degré d’exposition de chaque commune, le législateur s’appuie sur une cartographie de l’aléa sismique réalisée à l’échelle nationale (zonage sismique). Cette…

Updated hace 1 semana

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L_ICPE_AVEC_PAC_S_054

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Ce jeu de données contient les zones d'études des Installations Classées pour la Protection de l'Environnement (ICPE) faisant l'objet d'un porter à connaissance (PAC) en Meurthe-et-Moselle. Les études de dangers de certaines installations classées pour la protection de l'environnement font…

Updated hace 1 semana

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pprn_pzr_971

From DEAL Guadeloupe

pprn_pzr_971 Plan de zonage des risques naturels

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Plan de Prévention des Risques Technologiques "ARGOS FRANCE à Beaune-la-Rolande "

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le "13/09/2011 ". Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations industrielles. Il a été élaboré en application du guide méthodologique national PPRT et a pour…

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75DRIEE_IF20090007 - PPRT - AMPERE Industries

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

L''arrêté préfectoral du 12 juillet 2010 approuve le Plan de Prévention des Risques Technologiques du site AMPERE.

Updated hace 1 semana

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Plan de Prévention des Risques Technologiques "VWR International à Briare"

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

L'ensemble des zonages et pièces écrites du PPRT approuvé le 8_novembre_2012. Le PPRT est le principal instrument de l'action de l'Etat pour la maîtrise de l'urbanisation aux abords des exploitations industrielles. Il a été élaboré en application du guide méthodologique national PPRT et a pour…

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Ondes de submersion du Cantal

From Direction Départementale et des Territoires du Cantal

Zonages de l’onde de submersion des barrages résultant des études de danger fournies par l’exploitant

Updated hace 1 semana

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PPRT TOTAL (Origine du risque surfacique)

From Direction Départementale des Territoires du Val-d'Oise

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

Updated hace 1 semana

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Plan de Prévention des Risques Technologiques SYNTHRON approuvé

From Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Plan de Prévention des Risques Technologiques SYNTHRON approuvé composé des données document, périmètre, zones réglementées et pièces écrites

Updated hace 1 semana

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Périmètre du PPRT EPC FRANCE

From Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-Loire

Ce jeu de données contient le périmètre de délimitation du PPRT EPC FRANCE approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM3 pour les PPRT)

Updated hace 1 semana

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