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232 results

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drealnorm_eff_itmdcom_s_r28

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

PAC AUTO Communes concernées par des zones d'effets issues des ITMD sur la Normandie

Updated on 15 de noviembre de 2024

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drealnorm_effmusupforf_icpecom_s_r28

From Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de Normandie

PAC AUTO Communes concernées par des zones d'effets issues des ICPE sur la Normandie

Updated on 15 de noviembre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Plan communal de sauvegarde (PCS) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Le plan communal de sauvegarde (PCS) est un outil réalisé à l'échelle communale, sous la responsabilité du maire, pour planifier les actions des acteurs communaux de la gestion du risque (élus, agents municipaux, bénévoles, entreprises partenaires) en cas d'évènements majeurs naturels,…

Updated on 21 de enero de 2025

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Emprise des sites concernés par un Plan Particulier d'Intervention en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Le plan particulier d'intervention (PPI) est un dispositif local défini en France pour protéger les populations, les biens et l'environnement, pour faire face aux risques particuliers liés à l'existence d'une ou de plusieurs installations industrielles. Le terme désigne également le document qui…

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Points de déviation routiers définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Points d'accueil des populations définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Plan Communal de Sauvegarde en Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Plan Communal de Sauvegarde en Pas-de-Calais Description : Plan Communal de Sauvegarde en Pas-de-Calais - Le plan communal de sauvegarde (PCS) a été institué par la loi n°2004-811 du 13 août 2004 de modernisation de la sécurité civile, dans son article 13. Il détermine, en fonction des…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Classement risque des feux de forêt (vecteur)

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Afin d’améliorer la connaissance sur les massifs les plus exposés, les services de l’État en région Centre-Val de Loire (DREAL, DRAAF, DDT) avec les SDIS ont réalisé un atlas régional du risque de feux de forêt. Ce jeu de donnée est une extraction départementale de la couche classe. Les classes…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Poste médicaux avancés définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Lensois

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Zones réglementées à définition surfacique d'un Plan de Prévention des Risques Miniers du Lensois Description : La phase de zonage réglementaire d'un PPRM a pour objectif de délimiter des zones homogènes en termes d‘interdictions, de prescriptions ou de recommandations ou vis-à-vis de…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Projets d'Intérêt Général en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Les projets et mesures mentionnés respectivement aux articles L. 102-1 et L. 102-2 sont qualifiés de projet d'intérêt général par arrêté préfectoral. Lorsqu'un document d'urbanisme doit permettre la réalisation d'un projet d'intérêt général, l'arrêté est notifié à la personne publique qui élabore…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Stations hydrométriques utilisées par le service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre

From DREAL Centre-Val de Loire

Les points correspondent à des stations hydrométriques (mesure de la hauteur d'eau) utilisées par le service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre et diffusées sur Vigicrues (http://www.vigicrues.gouv.fr/). Parmi les station hydrométriques, certaines sont utilisées pour…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Référentiels pour la gestion de crise

From Direction Départementale des Territoires du Loiret

Lots de données servant à la gestion du risque. Une partie des données provient des opendata des producteurs respectifs et ont été adaptées pour un usage départemental.

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Postes de commandement avancés définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Surfacique du plancher alluvial de la haute deule

From DDTM Pas-de-Calais

Surfacique du plancher alluvial de la Haute Deule Source : -NR- Millésime : 09/05/18 Diffusion : Restreinte

Updated hace 1 semana

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Tronçons de cours d'eau réglementaires surveillés par le service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre

From DREAL Centre-Val de Loire

Cette couche correspond au linéaire réglementaire sur lequel l'état organise la surveillance, la prévision et la transmission de l'information sur les crues. Ce linéaire est découpé en plusieurs tronçons dont la mise en vigilance (jaune, orange ou rouge) est activée lorsque la hauteur d'eau…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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LOT DE DONNEES DU SLGRI DE LA HAUTE-DEULE

From DDTM Pas-de-Calais

Stratégies locales de gestion des risques d’inondation de la Haute-Deûle

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Points de sécurisation définis dans le cadre de la mise en œuvre d’un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Zone dangereuse identifiée du site concerné par un Plan Particulier d’Intervention (PPI) en Seine-et-Marne

From Direction Départementale des Territoires de Seine-et-Marne

Updated on 16 de noviembre de 2024

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Suivi des événements de catastrophes naturelles à la commune pour le département du Pas-de-Calais

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Suivi des événements de catastrophes naturelles à la commune pour le département du Pas-de-Calais Description : Suivi des événements et arrêtés parus au Journal Officiel à la commune des catastrophes naturelles Source : SDE Mise à jour : 11/03/2025 Diffusion : Ouverte

Updated on 12 de diciembre de 2024

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