This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 59.621 datasets on data.gouv.fr

Search reuses

10 results

Sort by:

Routes classées à Grande Circulation (RGC)

From Occitanie Pyrénées en Intelligence Géomatique

Routes classées à grande circulation (RGC)

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Routes classées à grande circulation (RGC) - Département du Calvados

From Département du Calvados

Le décret 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret 2009-615 du 3 juin 2009 fixe les routes classées à grande circulation (RGC) dans le département du Calvados. "Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité…

Metadata quality:

77.77777777777779/100

Updated hace 2 días

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Tronçons issus de la BD Topo du réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Ensemble des tronçons issus de la BD Topo formant le réseau des routes à grande circulation pour un usage départemental Les routes à grande circulation définies à l'article L. 110-3 du code de la route sont : a) Les routes nationales définies à l'article L. 123-1 du code de la voirie routière et…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Route à grande circulation dans le département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer la continuité des itinéraires principaux et, notamment, le délestage du trafic, la circulation des transports exceptionnels, des convois et des transports militaires et la…

Updated hace 3 semanas

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Bande d'inconstructibilité liée à la loi Barnier

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Ce jeu de données identifie la bande d'inconstructibilité de part et d'autres des Routes à Grande Circulation. En dehors des espaces urbanisés des communes, les constructions ou installations sont interdites dans une bande de cent mètres de part et d'autre de l'axe des autoroutes, des voies…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Routes classées à grande circulation dans le Finistère

From DDTM Finistère

Identification des routes classées à grande circulation dans le département du Finistère au titre du décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009. Utilisations potentielles : Instruction ADS (amendement Dupont L1111-1-4 du code de l''urbanisme - Recul 75m/100m…

Updated hace 3 semanas

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Communes du Calvados traversées par les routes à grande circulation

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Ce jeu de données identifie les communes du Calvados traversées par les routes à grande circulation (RGC). Les RGC sont définies par l'article L110-3 du code de la route. La liste des RGC est établie sur la base du décret 2009-615 du 3 juin 2009 qui distingue trois catégories de RGC : a) Les…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Routes classées à Grande Circulation (RGC)

From Département de l'Aude

Routes classées à grande circulation (RGC)

Metadata quality:

44.44444444444444/100

Updated hace 4 días

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Routes à grande circulation dans le Calvados

From Direction Départementale des Territoires et de la Mer du Calvados

Ce jeu de données identifie les routes a grande circulation (RGC) qui traversent le Calvados. Les RGC sont définies par l'article L110-3 du code de la route. La liste des RGC est établie sur la base du décret 2009-615 du 3 juin 2009 qui distingue trois catégories de RGC : a) Les routes nationales…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Tronçons routiers des routes à grande circulation dans le département de Maine-et-Loire(49)

From DDT de Maine-et-Loire

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites