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Conjunto de datos

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Registre des traitements de données à caractère personnel de la Région Île-de-France (RGPD)

Ce jeu de données présente la liste des traitements de données à caractère personnel que la Région met en œuvre en qualité de responsable de traitement au sens du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).Ce registre répond à l’exigence de l’article 30 du RGPD. Vous pouvez trouver…

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Updated on 26 de agosto de 2024

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Inventaire des principaux algorithmes de la Région Île-de-France

From Région Île-de-France

En application de l'article L312-1-2 du code des relations entre le public et l'administration (CRPA) la Région publie les règles définissant les principaux traitements algorithmiques utilisés dans l'accomplissement de ses missions lorsqu'ils fondent des décisions individuelles ». L'inventaire est…

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Updated on 8 de abril de 2024

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Actes administratifs de la Région Île-de-France

From Région Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs suivants (en remontant progressivement aux archives de décembre 2015) : les délibérations du conseil régional et de…

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Updated hace 2 días

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Liste des marchés conclus depuis 2018

From Région Île-de-France

Liste des marchés publics (travaux, services et fournitures) conclus par la Région Île-de-France depuis 2018. NB. Les données essentielles de la Région Île de France sont accessibles depuis Maximilien, le portail des marchés publics franciliens, dans l'espace Entreprise :…

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Updated on 2 de julio de 2021

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Rapports et délibérations du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente

From Région Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les les rapports et…

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Updated on 5 de abril de 2023

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Procès-verbaux des séances du conseil régional Île-de-France et de sa commission permanente

From Région Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les procès-verbaux des…

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Updated on 5 de abril de 2023

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Arrêtés de la Présidente du conseil régional Île-de-France

From Région Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les arrêtés de la…

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Updated on 17 de julio de 2023

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Questions écrites à la Présidente du conseil régional Île-de-France et leurs réponses

From Région Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les questions écrites à la…

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Updated on 17 de julio de 2023

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Vœux et motions votés en séance du conseil régional Île-de-France

From Région Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région (en remontant progressivement aux archives de décembre 2015). Ce jeu de données propose les actes…

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Updated on 17 de julio de 2023

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Avis du Conseil économique, social et environnemental de la région Île-de-France (Ceser)

From Région Île-de-France

Depuis le 1er juillet 2022, en application des articles L4132-12, L4141-1 et R. 4141-2 du code général des collectivités territoriales, un module web publie les actes administratifs de la Région. Ce jeu de données propose les actes administratifs de ce module filtrés sur les avis du Conseil…

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Updated on 17 de julio de 2023

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Répertoire des informations publiques du MEAE

From Ministère de l'Europe et des Affaires Etrangères (MEAE)

Conformément aux dispositions décrites dans le cadre de la loi no 2016-1321 du 7 octobre 2016 pour une République numérique et tel que décrit à l’article L322-6 du Code de la relation entre le public et l'administration : « Les administrations qui produisent ou détiennent des informations…

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Updated on 25 de junio de 2024

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Répertoire des informations publiques de la Région Centre-Val de Loire

From Région Centre-Val de Loire

Répertoire des données produites par la région Centre-Val de Loire et publiées en open data. Conformément aux articles L322-6 et R322-7 du Code des relations entre le public et l’administration, le Conseil régional du Centre-Val de Loire met à disposition du public son répertoire des informations…

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