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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc - Ville d'Angers & Angers Loire Métropole

Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville d'Angers et Angers Loire Métropole. Le jeu de données est publié en respect du schéma défini par l'arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles…

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77.77777777777779/100

Updated on 11 de junio de 2024

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Véhicules faibles émissions-renouvellement du parc - données 2023

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc pour La Région Occitanie en 2023 Dans le but de constituer un suivi national des renouvellements de parcs de véhicules des acteurs publics et privés soumis aux obligations d’incorporation de véhicules à faibles émissions dans…

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55.55555555555556/100

Updated on 26 de septiembre de 2024

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Véhicules faibles émissions-renouvellement du parc - données 2022

From Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc pour La Région Occitanie en 2022 Dans le but de constituer un suivi national des renouvellements de parcs de véhicules des acteurs publics et privés soumis aux obligations d’incorporation de véhicules à faibles émissions dans…

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55.55555555555556/100

Updated on 27 de septiembre de 2024

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Véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc

From Mairie de Cannes

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement du parc de véhicules de la mairie de Cannes. Les données statistiques proposées concernent le renouvellement de parc effectué l’année précédente et sont mises à disposition selon les dispositions de l’arrêté du 29 décembre 2020.

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88.88888888888889/100

Updated on 23 de febrero de 2024

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Part des véhicules propres dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire

From Saint-Nazaire agglo - La CARENE

Arrêté du 29 décembre 2020 fixant les termes et modalités de la part des véhicules à faibles ou à très faibles émissions dans le renouvellement du parc de la Ville de Saint-Nazaire par an depuis 2020.

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55.55555555555556/100

Updated on 29 de julio de 2022

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc (organisation Eiffage) (renouvellement loi LOM) renouvellement loi LOM

From Eiffage

Proportion des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement de flotte du groupe Eiffage pour l'année 2022. données Eiffage SA: données consolidées pour l'ensemble du parc de véhicules du Groupe données lignes suivantes: déclaration de chaque établissement du groupe dont le parc de…

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88.88888888888889/100

Updated on 29 de septiembre de 2023

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement d'un parc organisation LIMAGRAIN EUROPE Année 2022 (LIMAGRAIN EUROPE) LIMAGRAIN EUROPE

From LIMAGRAIN EUROPE

Conformément au décret n°2020-1726 du 29 décembre 2020 relatif au suivi et à la publication du pourcentage de véhicules à faibles et à très faibles émissions parmi les véhicules ayant fait l'objet d'un renouvellement de parc conformément aux dispositions applicables à certaines personnes, pris…

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Updated on 12 de septiembre de 2023

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Communes du Pas-de-Calais concernées par l’article 55 de la loi SRU

From DDTM Pas-de-Calais

Titre : Communes du Pas-de-Calais concernées par l’article 55 de la loi SRU Description : Adoptée le 13 décembre 2000, la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) vise à récréer un équilibre social dans chaque territoire et à répondre à la pénurie de logements sociaux. Son…

Updated hace 1 semana

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules

From COFICABAIL

Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC

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66.66666666666666/100

Updated on 14 de diciembre de 2023

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules (CMAG) CMAG

From Crédit Moderne Antilles Guyane

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma “Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC” disponible sur le site…

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77.77777777777779/100

Updated on 14 de diciembre de 2023

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Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules (CMOI) CMOI

From Crédit Moderne Océan Indien

Ce jeu de données répond au spécifications du schéma "Part des véhicules à faibles émissions dans le renouvellement des parcs d’entreprises de location, location-vente, de crédit-bail de véhicules, des plateformes de livraisons et des centrales de réservation de taxi et VTC" disponible sur le site…

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77.77777777777779/100

Updated on 14 de diciembre de 2023

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