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Temps de parole et d'antenne des candidats à l'élection présidentielle 2022 - Première période - du 1er janvier au 7 mars 2022

From Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et Numérique

Données brutes des temps de parole et d’antenne des candidats à l’élection présidentielle française de 2022, du 1er janvier au 7 mars 2022, soit au cours de la première période. La première période débute au 1er janvier 2022 et court jusqu’au 7 mars, veille du jour de la publication de la liste…

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88.88888888888889/100

Updated on 23 de marzo de 2022

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Temps de parole des candidats aux élections législatives françaises 2022 et du Président de la République - 1er tour de scrutin - du 2 mai au 10 juin 2022

From Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et Numérique

Données brutes des temps de parole du Président de la République et des candidats aux élections législatives françaises de 2022, du 2 mai au 10 juin 2022, soit au cours du premier tour de scrutin. Le premier tour de scrutin débute au 2 mai 2022 et court jusqu’au 10 juin 2022. La période couverte…

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88.88888888888889/100

Updated on 15 de junio de 2022

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Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction

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Le produit « Espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction » contient les emprises surfaciques des espaces maritimes de souveraineté ou de juridiction de la France dans le monde. Il s’agit d’objets surfaciques 2D qui se scindent en quatre catégories : - la mer territoriale (des lignes de…

Updated on 20 de octubre de 2024

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Classes des zones maritimes

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Limites définissant les classes de navires en fonction des zones maritimes dans lesquelles ils opèrent. Ces limites ont été produites par le CEREMA en application de la directive 2009/45/CE, les classes des zones maritimes sont définies par l'article 223.2 du règlement annexé à l'arrêté du 23…

Updated on 9 de julio de 2024

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Catégories de navigation effectuées par les navires professionnels

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Cette donnée n'est pas à jour de l'arrêté du 30 août 2021, modifiant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires et qui porte maintenant la limite pour les navires de 4e catégorie à 5 milles de la côte la plus proche. La catégorie de navigation pour laquelle un navire est…

Updated on 9 de julio de 2024

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Limite de la redevance d'archéologie préventive

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Ministère de la Culture / DRASSM - Shom Le produit « Limite de la redevance d’archéologie préventive » contient la limite de la redevance d’archéologie préventive définie par le code du patrimoine. Cette limite est gérée par le Département des recherches archéologiques subaquatiques et…

Updated on 21 de octubre de 2024

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Limites relatives aux usages de pêche

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Ministère de l’Agriculture et de l’Alimentation / DPMA - Shom Le produit « Limites relatives aux usages de pêche » contient les limites maritimes liées aux usages de pêche et issues des réglementations française et européenne. Ces limites sont gérées par la Direction des pêches maritimes et de…

Updated on 17 de octubre de 2024

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Délimitations maritimes

From Shom

Le produit « Délimitations maritimes » regroupe l’ensemble des éléments servant à la définition des espaces maritimes sous souveraineté ou juridiction de la France dans le monde. Ces espaces sont définis par l’ordonnance n° 2016-1687 du 8 décembre 2016 relative aux espaces maritimes relevant de la…

Updated on 21 de octubre de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Limite de salure des eaux

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Couche d'information géographique contenant les Limites de Salure des Eaux (LSE) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information complémentaire…

Updated on 9 de julio de 2024

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Limite transversale de la mer

From Shom

Couche d'information géographique contenant les Limites Transversales de la Mer (LTM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information…

Updated on 9 de julio de 2024

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Limite des affaires maritimes

From Shom

Couche d'information géographique contenant les Limites des Affaires Maritimes (LAM) - France métropolitaine, Guyane Française, Martinique, Guadeloupe, Réunion. Cette donnée a été soumise à validation auprès des services compétents. Cependant le shom reste preneur de toute information…

Updated on 9 de julio de 2024

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Temps de parole et d’antenne des candidats à l’élection présidentielle 2022 – Premier tour - du 28 mars au 8 avril 2022

From Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et Numérique

Données brutes des temps de parole et d’antenne des candidats à l’élection présidentielle française de 2022, du 28 mars au 8 avril 2022, soit au cours du premier tour. La première période débute au 1er janvier 2022 et court jusqu’au 7 mars, veille du jour de la publication de la liste des…

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88.88888888888889/100

Updated on 13 de abril de 2022

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Temps de parole et d’antenne des candidats à l’élection présidentielle 2022 – Second tour - du 11 au 22 avril 2022

From Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et Numérique

Données brutes des temps de parole et d’antenne des candidats à l’élection présidentielle française de 2022, du 11 au 22 avril 2022, soit au cours du second tour. La première période débute au 1er janvier 2022 et court jusqu’au 7 mars, veille du jour de la publication de la liste des candidats…

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Updated on 27 de abril de 2022

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Temps de parole et d’antenne des candidats à l’élection présidentielle 2022 – Seconde période - du 8 au 27 mars 2022

From Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et Numérique

Données brutes des temps de parole et d’antenne des candidats à l’élection présidentielle française de 2022, du 8 au 27 mars 2022, soit au cours de la seconde période. La première période débute au 1er janvier 2022 et court jusqu’au 7 mars, veille du jour de la publication de la liste des…

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88.88888888888889/100

Updated on 7 de abril de 2022

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Temps de parole des candidats aux élections législatives françaises 2022 et du Président de la République - 2nd tour de scrutin - du 13 au 17 juin 2022

From Autorité de Régulation de la Communication Audiovisuelle et Numérique

Données brutes des temps de parole du Président de la République et des candidats aux élections législatives françaises de 2022, du 13 au 17 juin 2022, soit au cours du second tour de scrutin. • Le premier tour de scrutin débute au 2 mai 2022 et court jusqu’au 10 juin 2022. La période couverte…

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100.0/100

Updated on 23 de junio de 2022

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Bassins de rétention des eaux pluviales - CA Saint-Quentin-en-Yvelines

From SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES

Localisation et caractéristiques des bassins de rétention/régulation des eaux de pluie sur le territoire de Saint-Quentin-en-Yvelines

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44.44444444444444/100

Updated on 26 de julio de 2022

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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