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Arrêtés du Maire 2017

Arrêtés du Maire de l'année 2017 en dehors des actes relatifs à la gestion de la voirie et des actes ni réglementaires ni individuels.

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Updated on 10 de julio de 2019

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Arrêtés du Maire 2016

From Les Lilas

Arrêtés du Maire pour l'année 2016 en dehors des actes relatifs à la voirie et des actes ni individuels ni réglementaire.

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66.66666666666666/100

Updated on 10 de julio de 2019

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Périmètre de l'AVAP valant SPR

From Ville du Havre

L'AVAP (Aire de Valorisation Architecturale et Patrimoniale) valant SPR (Site Patrimonial Remarquable) intègre une approche patrimoniale, architecturale, urbaine, paysagère et historique ainsi que des objectifs du développement durable. L'objectif principal de l’'AVAP est de promouvoir la mise en…

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55.55555555555556/100

Updated on 27 de septiembre de 2024

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Coefficients de profils dynamiques en J+1

From Enedis

Ce jeu de données correspond à l’historique sur une période de 30 jours des coefficients de profils dynamiques du jour J calculés en J+1. Ces coefficients sont utilisés pour le 1er calcul de reconstitution des flux en J+4, et aussi pour les calculs réglementaires dès lors que les conditions de…

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66.66666666666666/100

Updated hace 2 días

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PDFCI Aveyron - zone d'application de débroussaillement réglementaire

From DDT Aveyron

Zone d'application de débroussaillement réglementaire du PDFCI du département de l'Aveyron. Communes appartenant aux classes 5 et 6 de la carte de sensibilité des communes (carte 3 du PDPFCI ) et, à l’intérieur de ces communes, uniquement les secteurs situés à moins de 200 m de zones d’aléa Fort à…

Updated hace 1 semana

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Plans d'eau DDT53 CASCADE 2024-05-21

From DDT Mayenne

plans_eau_ddt53_20240521_pourcarto2

Updated hace 1 semana

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