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Conjunto de datos

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Référents entrepreneuriat - PEPITE

From Ministère de l'Enseignement supérieur et de la Recherche

Liste des référents Entrepreneuriat désignés par les écoles et les universités dans le cadre des PEPITE (pôles étudiants pour l'innovation, le transfert et l'entrepreneuriat). En savoir plus sur les PEPITE. Consulter la carte et les coordonnées des 29 PEPITE. Vous disposez d'un droit d'accès, de…

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55.55555555555556/100

Updated on 29 de septiembre de 2016

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Quartiers

From Commune de Saint-Paul-lès-Dax

Ce jeu de données dresse la liste des quartiers de la ville de Saint-Paul-lès-Dax. Il consiste en une liste de zones geo-localisés associées à des élus référents de quartier. Les formats de fichiers proposés sont des formats géographiques de type GEOJSON et SHAPEFILE. Les élus référents de…

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77.77777777777779/100

Updated on 12 de abril de 2019

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Procédure de recueil des signalements - lanceur d'alerte

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Selon l’article 6 de la loi 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, l’alerte éthique est une procédure qui permet à une personne physique, agent public ou collaborateur extérieur et occasionnel de la collectivité, de…

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33.33333333333333/100

Updated on 14 de septiembre de 2024

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Délibération - Lanceurs alerte - Référent Alerte - 2018

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Créée par la loi Sapin II du 9 décembre 2016, l’obligation d’établir la traçabilité et le recueil des signalements vise à protéger les lanceurs d’alerte de bonne foi et à améliorer la transparence et la lutte contre la corruption. Ce dispositif de recueil concerne les agents publics, les salariés…

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33.33333333333333/100

Updated on 14 de septiembre de 2024

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