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Conjunto de datos

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Financement de la télévision

From Centre national du cinéma et de l'image animée

Metadata quality:

66.66666666666666/100

Updated on 10 de junio de 2021

Licence Ouverte / Open Licence

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Droits de voirie à Antibes Juan-les-Pins

From Ville d'Antibes

Le présent jeu liste les revalorisations annuelles des droits de voirie (redevances d'occupation du domaine public) à Antibes et ce depuis 2017. Il comprend d'une part le taux de revalorisation adopté par décision du maire par délégation du conseil municipal, ainsi que les références des décisions…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 27 de diciembre de 2023

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Redevances de réutilisation d'informations publiques

From NosDonnées.fr

Liste des données soumises à redevance, relevant de l'État et des EPA

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 17 de mayo de 2013

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Délibération convention SFDE facturation et encaissement redevance assainissement - 2019

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on 19 de septiembre de 2024

License Not Specified

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Redevances de réutilisation d'informations publiques

From NosDonnées.fr

Liste des données soumises à redevance, relevant de l'État et des EPA

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on 20 de marzo de 2014

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Délibération sur la redevance assainissement pour l'année 2019 - 2018

From Communauté d'Agglomération Plaine Vallée

Metadata quality:

22.22222222222222/100

Updated on 17 de septiembre de 2024

License Not Specified

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Tarifs

Cette donnée renseigne l’ensemble des tarifs montpelliérains qui seront applicables au 1er janvier de chaque année. Les ressources liées à ces différents tarifs représentent annuellement environ 20 M€ de recettes de fonctionnement. La tarification est parfois accompagnée d'annexes, comme par…

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 12 de mayo de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

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Tarifs

Metadata quality:

33.33333333333333/100

Updated on 12 de mayo de 2015

Licence Ouverte / Open Licence

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