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Carte des départements

Contenu Carte de chaque département extrait d'Open Street Map, mise à jour chaque semaine. NB : Les régions sont également disponibles. Chaque département est livré sous forme d'une archive ZIP qui contient plusieurs couches cartographiques au fomat shapefile (le .doc de la cartographie) :…

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77.77777777777779/100

Updated on 2 de diciembre de 2019

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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SIEG63 - Borne de recharge pour véhicules électriques

From Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-De-Dôme (IRVE)

Le Syndicat Intercommunal d'Energie et de Gaz du Puy-De-Dôme met à disposition un réseau de borne de recharge pour les véhicules électriques. Ce jeu de donné regroupe la liste des bornes de recharge fonctionnelles pour véhicule électrique sur les différentes communes du Puy-De-Dôme.

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Updated on 19 de enero de 2024

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Données du SDIRVE réalisé par TE63 (SDIRVE-TE63) SDIRVE-TE63

From Territoire d'Énergie Puy-de-Dôme

Publication des données du Schéma Directeur des Infrastructures de Recharge pour les Véhicules Electriques établi par Territoire d’Energie Puy-de-Dôme, conformément aux attendus du R.353-5-6 du code de l’énergie, traitant « Déploiement d’un réseau d’infrastructures de recharge ». Cela fait suite…

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Updated on 14 de diciembre de 2023

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Zones de protection liées aux servitudes de la catégorie A7 (Forêts de protection) - PUY-DE-DÔME

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les servitudes de catégorie A7 concernent les servitudes relatives aux forêts dites de protection. Peuvent être classés comme forêts de protection, pour cause d'utilité publique : - les bois et forêts dont la conservation est reconnue nécessaire au maintien des terres sur les montagnes et sur les…

Updated hace 1 semana

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Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) dans le département du Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les zones d'aménagement concerté sont les zones à l'intérieur desquelles une collectivité publique ou un établissement public y ayant vocation décide d'intervenir pour réaliser ou faire réaliser l'aménagement et l'équipement des terrains, notamment de ceux que cette collectivité ou cet…

Updated hace 1 semana

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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie EL11.

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les servitudes d'utilité publique (SUP) sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la…

Updated hace 1 semana

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Assiette de servitude T1 relative aux voies ferrées - version numérisée DDT 63

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated hace 1 semana

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Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Cartographie des cours d'eau et points d'eau non cours d'eau du Puy-de-Dôme dressée en application de l'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l’identification des cours d’eau et à leur entretien et des arrêtés ministériel du 04/05/2017 et préfectoral du…

Updated hace 1 semana

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Assiette de servitude PM2 liée aux ICPE et sols pollués - PUY-DE-DÔME - Version numérisée par la DDT 63

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated hace 1 semana

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Assiette de servitude PT2 liée à la protection des centres d'émission et de réception radioélectriques contre les obstacles - version numérisée DDT 63

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated hace 1 semana

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Réglement local de publicité (RLP) dans le département du Puy-de-Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Le règlement local de publicité définit une ou plusieurs zones où s'applique une réglementation plus restrictive que les prescriptions du règlement national issu des articles L581-1 à 13 du code de l'environnement. Les articles L581-14 à 14-3 du code de l'environnement décrivent les modalités…

Updated hace 1 semana

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Assiette de servitude PM1 liée aux plans de prévention des risques naturels prévisibles - PUY-DE-DÔME

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated hace 1 semana

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Etablissement recevant du Public (ERP) - PUY-DE-DÔME

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Localisation ponctuelle des établissements recevant du Public (ERP) du département du Puy-de-Dome

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Réglementation de boisement - PUY-DE-DÔME

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

En vertu de l'article L126-1 du code rural et de la pêche maritime et afin de favoriser une meilleure répartition des terres entre les productions agricoles, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs et les espaces habités en milieu rural et d'assurer la préservation de milieux naturels ou de…

Updated hace 1 semana

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Agglomération d'assainissement du Puy-de-dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Zone définie par l'article R2224-10 du code général des collectivités territoriales (transposition de la directive européenne du 21 mai 1991). Une agglomération est une zone dans laquelle la population ou les activités économiques sont suffisamment concentrées pour qu'il soit possible de collecter…

Updated hace 1 día

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Assiette de servitude PM3 liée aux PPRt - PUY-DE-DÔME - Version numérisée par la DDT 63

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Les servitudes PM3 résultent de l'établissement de plans de prévention des risques technologiques (PPRT) destinés à limiter les effets d'accidents susceptibles de survenir dans les installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) figurant sur la liste prévue au IV de l'article…

Updated hace 1 semana

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Zones vulnérables à la pollution des nitrates d’origine agricole dans le PUY DE DOME (arrêté du 30/08/2021)

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Sont désignées comme zones vulnérables toutes les zones qui alimentent les eaux atteintes par la pollution par les nitrates ou susceptibles de l'être et qui contribuent à la pollution ou à la menace de pollution. La désignation des zones vulnérables se fonde sur la teneur en nitrate des eaux…

Updated hace 1 semana

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Assiette de servitude A4 de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux - version numérisée DDT 63

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated hace 1 semana

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Assiette de servitude INT1 instituée au voisinage des cimetières - version numérisée DDT 63

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Updated hace 1 semana

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Communes soumises à la loi montagne - Département du Puy de Dôme

From Direction Départementale des Territoire du Puy-de-Dôme

Communes ou partie de communes soumises aux dispositions d'urbanisme de la loi du 9 janvier 1985, dite "Loi montagne". Cette loi a pour but de permettre aux populations résidant en montagne de vivre et travailler dans leur région en surmontant les handicaps naturels, économiques et sociaux.

Updated hace 1 semana

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