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Tournages et prises de vues à Antibes Juan-les-Pins

Tournages et prises de vues à Antibes, avec lieux, distinction selon qu'il s'agit d'un tournage ou d'une prise de vue, société de production concernée. Pour la réutilisation du présent jeu de données, dont les conditions (licence ouverte / open licence 2.0) sont très souples, il est en revanche…

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Updated on 5 de enero de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Sites de distribution des autocollants Stop Pub - Déchets et Moyens Techniques

From Toulouse métropole

Points de retrait de l’autocollant « Stop Pub » sur le territoire de Toulouse Métropole. L'autocollant Stop Pub se place sur la boîte aux lettres afin de mentionner le refus de recevoir les imprimés non adressés (publicités et journaux d'annonces).

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Updated on 22 de abril de 2021

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

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Règlement Local de Publicité (RLP)

From Hauts-de-Seine le Département

Ce jeu de données géographiques contient le zonage du Règlement Local de Publicité de Suresnes. Les informations fournies ne sont pas opposables : seuls le Règlement et sa cartographie annexée font foi. Contexte Le Règlement Local de Publicité (RLP) est une réglementation locale qui concerne la…

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Updated on 26 de enero de 2018

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Enseignes murales anciennes à Antibes Juan-les-Pins

From Ville d'Antibes

Ce jeu consiste à lister les enseignes murales anciennes, ou qui paraissent anciennes, et qui risquent de disparaître au fil des constructions ou ravalements, ou par le jeu du temps qui passe. On entend par enseigne la marque distinctive d’un commerce sous la forme d’une peinture ou d’une…

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Updated on 18 de diciembre de 2023

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Panneaux d'affichage libre à Antibes Juan-les-Pins

From Ville d'Antibes

La ville d'Antibes met à disposition des espaces d'affichage libre réservés à l'affichage d'opinion et à la publicité relative aux activités des associations. En effet, le code de l'environnement (articles L.581-2 et suivants) impose une surface minimale réservée à l'affichage libre (12 m² pour…

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Updated on 2 de noviembre de 2023

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Point de distribution autocollant stop pub

From Le Havre Seine Métropole

Localisation des points de distribution des autocollants stop pub Information de base saisie dans l'application arcOpole Stop pub maj, dans la classe d'entités T_COD_GESDECHET.POINT_DISTRIB_STOPPUB_BASE. Saisie effectuée par la direction de la gestion des déchets. Consolidation de l'information…

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Updated on 29 de julio de 2024

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Zonage et réglement de publicité restreinte avant 2022 sur Mulhouse

From Mulhouse Alsace Agglomération

Anciens Périmètres de la zone de publicité restreinte sur le territoire de Mulhouse. Désormais le RLPi approuvé le 26/09/2022 est applicable et consultable sur la plateforme ici. Ce règlement local de la publicité des enseignes et des pré-enseignes était défini par l'arrêté municipal 94/122 du 1er…

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Updated on 27 de octubre de 2017

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Règlement local de publicité

From Eurométropole de Strasbourg

Zonages du règlement local de publicité (RLPI) de l'Eurométropole de Strasbourg, approuvé le 28 juin 2019. Liens utiles au format PDF : règlement plan de zonage (extrait des annexes du règlement) guide pratique

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Updated on 3 de enero de 2022

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Taux de la taxe locale sur la publicité extérieure appliqué par la Ville d'Antibes

From Ville d'Antibes

L’article n°171 de la loi n°2008-776 de modernisation de l’économie adoptée le 04.08.2008, codifié aux articles L.2333-6 du Code général des Collectivités territoriales, a créé une nouvelle taxe dénommée la taxe locale sur la publicité extérieure à compter du 01.01.2009. La Taxe locale sur la…

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Updated on 13 de junio de 2024

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Règlement local de publicité : Enseignes (URB_RLP_ZonesEnseignes) URB_RLP_ZonesEnseignes

From Brest métropole

Zonage reglementaire pour les enseignes Thématique Urbanisme Producteur Brest métropole Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre 2019" Créateur Atelier d'études urbaines Fiche détaillée INSPIRE Id…

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Updated hace 4 días

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Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) sur le territoire de m2A

From Mulhouse Alsace Agglomération

Zonages du règlement local de publicité (RLPI) de Mulhouse Alsace Agglomération, approuvé le 26 septembre 2022. Informations complémentaires : cliquez ici

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Updated on 22 de febrero de 2024

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Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI) - Tours Métropole Val de Loire

From Tours Métropole Val de Loire

Ce document permettra d’adapter la réglementation de la publicité extérieure aux spécificités du territoire métropolitain composé de 22 communes. Il devra permettre de préserver le cadre de vie et la qualité paysagère du territoire, bénéficiant de nombreux atouts paysagers et patrimoniaux qui…

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Updated on 2 de septiembre de 2022

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Règlement local de publicité - Annexe : limites d'agglomération (URB_RLP_LimitesAgglo) URB_RLP_LimitesAgglo

From Brest métropole

Panneau d'entrée et sortie d'agglomération. Thématique Urbanisme Producteur Brest métropole Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre 2019" Créateur Atelier d'études urbaines Fiche détaillée INSPIRE Id…

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Updated hace 4 días

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Règlement local de publicité : Publicité et pré-enseignes (URB_RLP_ZonesPubPreEnseignes) URB_RLP_ZonesPubPreEnseignes

From Brest métropole

Zonage réglementaire pour l'implantation des enseignes, de la publicité et des préenseignes Thématique Urbanisme Producteur Brest métropole Attributions Faire figurer la mention suivante sur tous les documents qui réutilisent les données du RLP : "RLP approuvé le 06 décembre 2019" Créateur Atelier…

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Updated hace 4 días

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Localisation des panneaux publicitaires (ESP_MOB_PanneauPublicite) ESP_MOB_PanneauPublicite

From Brest métropole

Position des panneaux publicitaires sur l'espace public et privé. Thématique Espace public Producteur Ville de Brest Créateur Domaine communal Fiche détaillée INSPIRE Id ESP_MOB_PanneauPublicite Type points Echelle 2000 Territoire Brest

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Updated hace 1 semana

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Règlement local de publicité intercommunal sur la commune d'Anglet

From Commune d'Anglet

Outil de planification, le Règlement local de publicité intercommunal (RLPi) est un document qui édicte des prescriptions à l'égard de la publicité, des enseignes et pré enseignes visibles de toute voie ouverte à la circulation publique. Sa procédure d'élaboration est régie par les dispositions de…

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Updated on 4 de marzo de 2024

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Communes disposant d'un règlement local de publicité (RLP) en Lorraine

From DREAL Grand Est

Le jeu de données liste les communes disposant d'un règlement local de publicité (RLP) en Lorraine. La loi du 12 juillet 2010 portant Engagement National pour l’Environnement ainsi que le décret du 30 janvier 2012 ont profondément modifié la réglementation relative à la publicité, aux enseignes et…

Updated hace 1 semana

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Communes disposant d'un règlement local de publicité (RLP) en Lorraine

From DREAL Grand Est

Updated hace 1 semana

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Utilisateurs du profil d'acheteur de Médialex

From MEDIALEX

Mise à disposition des utilisateurs du profil d'acheteur de Médialex 2019

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Updated on 27 de enero de 2020

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

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Règlement Local de Publicité par commune dans l'Orne et les communes sarthoises de la CUA au 01/01/2024

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Etat d'avancement des règlements locaux de publicité par commune dans l'Orne et sur les communes sarthoises de la CUA au 01/01/2024 NB : pour respecter les limites du PNR du Perche basées sur les anciennes communes avant 2015, les communes ornaises sont celles de 2014, les communes sarthoises de…

Updated hace 1 semana

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