This is a degraded experience of data.gouv.fr. Please enable JavaScript and use an up to date browser.

Conjunto de datos

Search among 59.621 datasets on data.gouv.fr

7 results

Sort by:

Pôles d’équilibre territoriaux et ruraux (PETR) dans le Haut-Rhin

From Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)

Les pôles d’équilibre territoriaux et ruraux, créés par loi du 27 janvier 2014, ont vocation à être un outil de coopération entre EPCI sur les territoires situés hors métropoles, ruraux ou non. Ils sont en quelque sorte le pendant des pôles métropolitains.

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Aire d'adhésion du Parc national des Cévennes

From Parc national des Cévennes

L’aire d’adhésion du Parc national des Cévennes recouvre des territoires ayant une grande proximité à la fois biogéographique et culturelle avec le cœur. Sa superficie est de 2 158 km2. Elle est constituée des 113 communes qui ont adhéré à la charte du Parc national. Dans l’aire d’adhésion,…

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 20 de septiembre de 2021

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

1 reuse
0 favorites

Aire optimale d'adhésion du Parc national des Cévennes

From Parc national des Cévennes

Périmètre optimal fixé par le décret de création du Parc à l'intérieur duquel les communes peuvent adhérer librement à la charte du Parc. Ce périmètre est constitué par les territoires en continuité géographique ou en solidarité écologique avec le cœur du Parc.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 20 de septiembre de 2021

Open Data Commons Open Database License (ODbL)

0 reuses
0 favorites

Périmètres des Pays dans le département de la Meuse au 12/02/2020

From DDT de la Meuse

Périmètres des Pays dans le département de la Meuse / loi du 04 février 1995 Le pays est ainsi un espace de projet pour lequel les acteurs publics et privés construisent à partir des potentialités locales un projet de développement durable. A partir de la délimitation d'un périmètre d'étude arrêté…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Pôles d’Equilibre Territorial et Rural du département de la Meuse au 1/10/2019

From DDT de la Meuse

Pôles d’Equilibre Territorial et Rural du département de la Meuse PETR / la loi de modernisation de l’action publique territoriale et d’affirmation des métropoles – article 79 – du 27 janvier 2014 et des articles L. 5741 - 1 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT), aux…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Projets de territoire sur le Jura

From DDT Jura

Atelier SIG : 03/04/2017 Avancement des projets de territoire sur le département du Jura Pour construire leur avenir les communautés de communes ont besoin d’une stratégie de développement partagée à l’échelle de leur territoire. Cette stratégie est retranscrite dans un projet de territoire. Cette…

Updated hace 1 semana

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites

Actions inscrites au projet de territoire

From Communauté de Communes Coeur de France

Base des actions inscrites au projet de territoire révisé à mi-mandat le 7 novembre 2023. Le document associé est consultable ici.

Metadata quality:

88.88888888888889/100

Updated on 17 de mayo de 2024

Licence Ouverte / Open Licence version 2.0

0 reuses
0 favorites