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Conjunto de datos

Search among 61.321 datasets on data.gouv.fr

34 results

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Open Bio: base complète sur les dépenses de biologie médicale interrégimes

From Caisse nationale de l'assurance maladie

Ce jeu de données provient d’un service public certifié L’offre de données Open Bio est constituée d’un ensemble de bases annuelles, portant sur la consommation d’actes de biologie médicale en 2014 à 2022. Elle fournit des informations complémentaires au fichier BiolAM. Toutes les données sont…

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88.88888888888889/100

Updated on 25 de marzo de 2024

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Zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne

From DDT Haute-Marne

Localisation des zonage des différents PPRI du département de la Haute-Marne; Le PPRNi est un outil de prévention majeur contre les risques naturels d’inondation, permettant d’influer sur l’occupation et l’utilisation des sols. Les PPRNi sont approuvés par le préfet. Les collectivités…

Updated on 27 de noviembre de 2024

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Prescriptions des Documents d'urbanisme dans l'Orne

From Direction Départementale des Territoires de l'Orne

Prescriptions des Documents d'urbanisme ponctuelles, surfaciques, et linéaires Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur…

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Prescriptions (objets linéaires), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparait sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription qui se superpose à…

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Prescriptions (objets ponctuels), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Prescriptions surfaciques (hors servitudes), des Plans Locaux d'Urbanisme (PLU), du département de l'Eure-et-Loir (28)

From Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-Loir

Updated on 15 de noviembre de 2024

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Prescriptions de type surface des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

Prescriptions des POS (Plan d'Occupation des Sols) et des PLU (Plans Locaux d'Urbanisme) des 25 communes de Lorient Agglomération. Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Ce sont des contraintes supplémentaires qui peuvent relever…

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55.55555555555556/100

Updated on 8 de enero de 2025

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Prescriptions de type point des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

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Updated on 8 de enero de 2025

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Prescriptions de type ligne des documents d'urbanisme de Lorient Agglomération

From Lorient Agglomération

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Updated on 8 de enero de 2025

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Prescription surfacique (PLUi)

From Bordeaux Métropole

Dictionnaire Public Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l'urbanisme. Une prescription se présente sous la forme d'une information surfacique, linéaire ou ponctuelle qui apparaît sur les documents graphiques du PLU ou du POS. Une prescription…

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Updated hace 1 día

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Prescription linéaire (PLUi)

From Bordeaux Métropole

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Updated hace 1 día

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Prescription ponctuelle (PLUi)

From Bordeaux Métropole

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Updated hace 1 día

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243600327_PLUi_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[PACK - DONNEES GEOGRAPHIQUES & DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

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Updated on 1 de octubre de 2020

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243600327_PLUi_PRESCRIPTION PCT_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[PRESCRIPTIONS PONCTUELLES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

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Updated on 30 de julio de 2020

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243600327_PLUi_ZONE URBA_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[ZONAGES D'URBANISME - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

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Updated on 30 de julio de 2020

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243600327_PLUi_REGLEMENT_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[REGLEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.…

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Updated on 30 de julio de 2020

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243600327_PLUi_PRESCRIPTION LIN_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[PRESCRIPTIONS LINEAIRES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

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Updated on 30 de julio de 2020

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243600327_PLUi_ORIENTATIONS AMENAGEMENT_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[ORIENTATIONS D'AMENAGEMENT - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

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Updated on 30 de julio de 2020

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243600327_PLUi_PRESCRIPTION SURF_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[PRESCRIPTIONS SURFACIQUES - DONNEES GEOGRAPHIQUES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur,…

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Updated on 30 de julio de 2020

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243600327_PLUi_ANNEXES_20200213

From CHATEAUROUX METROPOLE

[ANNEXES - DONNEES REGLEMENTAIRES] Document d'urbanisme en vigueur de la communauté d'agglomération de Châteauroux Métropole. Communes de Ardentes, Arthon, Coings, Châteauroux, Déols, Diors, Etrechet, Jeu-les-Bois, Luant, Mâron, Montierchaume, Le Poinçonnet, Saint-Maur, Sassierges-Saint-Germain.…

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Updated on 1 de octubre de 2020

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