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Conjunto de datos

Search among 59.603 datasets on data.gouv.fr

71 results

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PPRN – Périmètre du PPRN MT - FROUARD (54215)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du : - périmètre prescrit figurant dans…

Updated hace 1 semana

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PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - CHAVIGNY (54123)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau…

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - FLAVIGNY-SUR-MOSELLE (54196)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

Updated hace 1 semana

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PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - AUTREVILLE-SUR-MOSELLE (54031)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - LIVERDUN (54318)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

Updated hace 1 semana

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - MARBACHE (54351)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - POMPEY (54430)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

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PPRN – Origine du risque mouvement de terrain - Coteau de Moselle - CHALIGNY (54111)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance…

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - Coteau de Moselle - CHALIGNY (54111)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.

Updated hace 1 semana

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PPRN – Périmètre du PPRN MT - WAVILLE (54593)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - FLAVIGNY-SUR-MOSELLE (54196)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - VITTONVILLE (54589)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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PPRN – Périmètre du PPRN MT - Coteau de Moselle - RICHARMENIL (54459)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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PPRN – Zone réglementée du PPRN MT - Coteau de Moselle - MEREVILLE (54364)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

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PPRN – Couches réglementaires du PPRN MT - AUTREVILLE-SUR-MOSELLE (54031)

From Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-Moselle

Lot de données comprenant l'ensemble des couches réglementaires conforme au standard COVADIS des risques mouvements de terrain ainsi que les pièces jointes associées au format PDF.